Chemin de l’Usine, Bras-Panon

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

ConstruireZone UcBourg de proximité de Rivière du Mât à l'habitat individuel prédominant Risques2 plans de préventionMouvement de terrain et autre risque Propriétaire9 sociétés ou organismesdans la voie Quartier13 habitants4 ménages autour de la rue Autour1 école à 500 mpublic et privé sous contrat

465 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Fichiers techniques : plan et relief

Feuille AB 01Échelle 1:2000Édition 5Plan DXF la feuille, 235 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 0,0 M de points (août 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 28/09/2022

UcBourg de proximité de Rivière du Mât à l'habitat individuel prédominant

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie: 5 depuis 2017La commune en a 780 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.

Le relief du terrain et le soleil du toit

Altitude, pente du terrain: 129,3 m · 8,9 % vers le nord-ouestIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc: 4 352 kWh/an1 839 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne

Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général

Servitudes d'utilité publique1

Plan de prévention des risques naturels (PM1)

Les 5 autorisations de la voie, par date

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Projet	Terrain	État	Demandeur
29/05/2026	Déclaration préalable97440226G0062	28 Chemin de L_usine	AB 90	—	790 m²	autorisé	particulier
17/02/2026	Permis de construire97440225A0065	Chemin de l'Usine	AB 459	1 logement, 63 m²	568 m²	autorisé	particulier
18/04/2023	Déclaration préalable97440223G0023	32 Che de L Usine	AB 92	—	731 m²	autorisé	GACH-EYMERE
27/05/2021	Permis de construire97440221A0012	15 Chemin de l'Usine	AB 462	16 m²	1 091 m²	terminé	ARKKIAM
23/03/2017	Déclaration préalable97440217G0016	28 Che de l'Usine	AB 90	—	800 m²	autorisé	particulier

Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité: faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon: Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles: 17 arrêtésVents Cycloniques, 26/02/2025
Installations classées: 2 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués: 1 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue

Le détail : 8 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention

Risques recensés sur la commune8

Inondation
Mouvement de terrain
Séisme
Eruption volcanique
Feu de forêt
Phénomène lié à l'atmosphère
Cyclone / Ouragan (vent)
Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques2

PPR i+mvt - Bras Panonnaturel
PPR litroraux 2016 - Bras Panonnaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 9

N°	Propriétaire	Nature	Droit	Détient
15	A-JLR	Société civile immobilière	propriétaire	3 locaux
15 bis	A-JLR	Société civile immobilière	propriétaire	1 local et 1 parcelle non bâtie
23	Bourbon Plastiques S A	Société par actions simplifiée	propriétaire	1 parcelle non bâtie
25	Bourbon Plastiques S A	Société par actions simplifiée	propriétaire	1 parcelle non bâtie
27	Bourbon Plastiques S A	Société par actions simplifiée	propriétaire	1 parcelle non bâtie
31	Bourbon Plastiques S A	Société par actions simplifiée	propriétaire	1 parcelle non bâtie
31	Commune de Bras Panon	Commune	propriétaire	1 parcelle non bâtie
40	Succession Grondin Joseph Herve Emilien	Personne morale	propriétaire	2 locaux et 1 parcelle non bâtie

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N°	Propriétaire	Nature	Droit	Détient
48	Commune de Bras Panon	Commune	propriétaire	1 local

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants134 ménages autour de la rue

L'Insee n'a pas mesuré ce carré : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 3 supérettes ou épiceries, 1 boulangerie, 4 médecins généralistes, 1 pharmacie, 1 crèche et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Supermarché ou hypermarché	—	2,3 km
Supérette ou épicerie	3	270 m
Boulangerie	1	430 m
Boucherie	—	950 m
Poissonnerie	—	au-delà de 5 km
Fruits et légumes	—	690 m
Restaurant	6	70 m
Librairie ou presse	—	2,4 km
Banque	—	1,5 km
Bureau ou relais de poste	—	1,8 km

Santé

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Médecin généraliste	4	400 m
Pharmacie	1	400 m
Dentiste	—	1,9 km
Kinésithérapeute	4	290 m
Laboratoire d'analyses	—	2,1 km
Centre ou maison de santé	—	2,7 km
Urgences	—	au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique	—	au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Crèche	1	340 m
École maternelle ou élémentaire	1	300 m
Collège	—	1,5 km
Lycée	—	2,3 km

Sport et culture

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Piscine	—	1,6 km
Gymnase	—	1,4 km
Stade ou terrain de sport	—	610 m
Cinéma	—	au-delà de 5 km
Bibliothèque	—	2,8 km
Conservatoire	—	au-delà de 5 km

Services publics

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Mairie	—	au-delà de 5 km
Police ou gendarmerie	—	2,5 km
France Services	—	4,2 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées1

École primaire publique des Bois de Couleursclasse pour élèves handicapés (ULIS)310 m

Entreprises domiciliées à 200 m104

Association la Kaz des Loupiotssanté et action sociale
Chez Ti Maishébergement et restauration
Micro Creche Pomme Cannellesanté et action sociale
Protocole Omegaarts et spectacles
Arkkiamsanté et action sociale
Gach-Eymere (Bal la Poussiere)hébergement et restauration

Voies voisines5

Toutes les sources de cette page

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.