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Aucadastre

Rue des Arbustes, Bras-Panon

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

79 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AK 01Échelle 1:2000Édition 5Plan DXF la feuille, 379 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 0,0 M de points (août 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 28/09/2022

UbPériphérie de « l'hypercentre » jusqu'au littoral. Il s'agit d'un tissu urbain aéré de densité moyenne

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
9 depuis 2013La commune en a 775 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 9 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
04/03/2021Permis de construire97440220A004514 Rue des ArbustesAK 18951 logement, 86 m²426 m²autoriséparticulier
02/09/2016Permis de construire97440216A004728 Rue des ArbustesAK 19021 logement, 131 m²408 m²terminéparticulier
19/02/2016Permis de construire97440215A006714 Rue des ArbustesAK 18951 logement, 99 m²434 m²annuléparticulier
24/02/2015Permis de construire97440215A0003Rue des ArbustesAK 19001 logement, 85 m²1 333 m²commencéparticulier
08/10/2014Permis de construire97440214A0049Rue des ArbustesAK 19001 logement, 126 m²600 m²commencéparticulier
30/10/2013Permis de construire97440213A00591 B Rue des ArbustesAK 20511 logement, 83 m²325 m²autoriséparticulier
10/10/2013Permis de construire97440213A0071Rue des ArbustesAK 18891 logement, 149 m²403 m²autoriséparticulier
24/05/2013Permis de construire97440213A0025Rue des ArbustesAK 20511 logement, 106 m²299 m²annuléparticulier
15/01/2013Permis de construire97440212A008822 Rue des ArbustesAK 18991 logement, 105 m²403 m²autoriséparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 2

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

PropriétaireNatureDroitDétient
14PATRIMOINE P P FAMILLYSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
26SANSO LONGCHAMP ASSET MANAGEMENTSociété par actions simplifiéefiduciaire2 locaux
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 3 boulangeries et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1,2 km
Supérette ou épicerie650 m
Boulangerie3200 m
Boucherie2180 m
Poissonnerieau-delà de 5 km
Fruits et légumes1,2 km
Restaurant7220 m
Librairie ou presse1,8 km
Banque1,5 km
Bureau ou relais de poste1,8 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste550 m
Pharmacie1,3 km
Dentiste790 m
Kinésithérapeute2430 m
Laboratoire d'analyses1,4 km
Centre ou maison de santé3,7 km
Urgencesau-delà de 5 km
Hôpital ou cliniqueau-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche830 m
École maternelle ou élémentaire1380 m
Collège760 m
Lycée720 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine950 m
Gymnase720 m
Stade ou terrain de sport810 m
Cinéma4,0 km
Bibliothèque3,7 km
Conservatoireau-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie3,6 km
Police ou gendarmerie1,9 km
France Services1,8 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.