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Aucadastre

Rue des Arbustes, Bras-Panon

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

339 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AK 01Échelle 1:2000Édition 5Plan DXF la feuille, 379 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 28/09/2022

UbPériphérie de « l'hypercentre » jusqu'au littoral. Il s'agit d'un tissu urbain aéré de densité moyenne

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
9 depuis 2013La commune en a 775 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
4 244 kWh/an1 815 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 9 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
04/03/2021Permis de construire97440220A004514 Rue des ArbustesAK 18951 logement, 86 m²426 m²autoriséparticulier
02/09/2016Permis de construire97440216A004728 Rue des ArbustesAK 19021 logement, 131 m²408 m²terminéparticulier
19/02/2016Permis de construire97440215A006714 Rue des ArbustesAK 18951 logement, 99 m²434 m²annuléparticulier
24/02/2015Permis de construire97440215A0003Rue des ArbustesAK 19001 logement, 85 m²1 333 m²commencéparticulier
08/10/2014Permis de construire97440214A0049Rue des ArbustesAK 19001 logement, 126 m²600 m²commencéparticulier
30/10/2013Permis de construire97440213A00591 B Rue des ArbustesAK 20511 logement, 83 m²325 m²autoriséparticulier
10/10/2013Permis de construire97440213A0071Rue des ArbustesAK 18891 logement, 149 m²403 m²autoriséparticulier
24/05/2013Permis de construire97440213A0025Rue des ArbustesAK 20511 logement, 106 m²299 m²annuléparticulier
15/01/2013Permis de construire97440212A008822 Rue des ArbustesAK 18991 logement, 105 m²403 m²autoriséparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
17 arrêtésVents Cycloniques, 26/02/2025
Installations classées
1 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 8 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention

Risques recensés sur la commune8

  • Inondation
  • Mouvement de terrain
  • Séisme
  • Eruption volcanique
  • Feu de forêt
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Cyclone / Ouragan (vent)
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques2

  • PPR i+mvt - Bras Panonnaturel
  • PPR litroraux 2016 - Bras Panonnaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 2

N°PropriétaireNatureDroitDétient
14Patrimoine P P FamillySociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
26Sanso Longchamp Asset ManagementSociété par actions simplifiéefiduciaire2 locaux

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 3 boulangeries et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,2 km
Supérette ou épicerie—650 m
Boulangerie3200 m
Boucherie2180 m
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—1,2 km
Restaurant7220 m
Librairie ou presse—1,8 km
Banque—1,5 km
Bureau ou relais de poste—1,8 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—550 m
Pharmacie—1,3 km
Dentiste—790 m
Kinésithérapeute2430 m
Laboratoire d'analyses—1,4 km
Centre ou maison de santé—3,7 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—830 m
École maternelle ou élémentaire1380 m
Collège—760 m
Lycée—720 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—950 m
Gymnase—720 m
Stade ou terrain de sport—810 m
Cinéma—4,0 km
Bibliothèque—3,7 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—3,6 km
Police ou gendarmerie—1,9 km
France Services—1,8 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

  • Centre Medico Scolaire de Bras Panonpublic
  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Bras-Panonpublic
  • École primaire publique Rivière des Rochesclasse pour élèves handicapés (ULIS)
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.