Rue de la Mosquée de Mtsagnougni, Sada

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ConstruireZone AUhZone de projet à court et moyen terme à vocation principale d'habitat Propriétaire4 sociétés ou organismesdans la voie

50 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Fichiers techniques : plan et relief

Feuille AP 01Échelle 1:2000Édition 1Plan DXF la feuille, 95 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 13/07/2023

AUhZone de projet à court et moyen terme à vocation principale d'habitat

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle

Informations1

Taxe d'aménagement

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 4

N°	Propriétaire	Nature	Droit	Détient
2	Département de Mayotte	Collectivité territoriale	propriétaire	1 parcelle non bâtie
2	État par Direction de L Immobilier de L État	État	propriétaire	1 parcelle non bâtie
9998	Département de Mayotte	Collectivité territoriale	propriétaire	1 parcelle non bâtie
9999	Département de Mayotte	Collectivité territoriale	propriétaire	1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Toutes les sources de cette page

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.