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Aucadastre

rue du Décasé, Tsingoni

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122 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AW 01Échelle 1:1000Édition 1Plan DXF la feuille, 106 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 13/07/2023

UAZone urbaine correrspondant au secteur historique

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
2 depuis 2014La commune en a 655 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
La contrainte relevée au point de la rue

Informations1

  • Taxe d'aménagement
Les 2 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
21/09/2021Permis de construire9766172100025Rue DecaseAW 1922 logements, 214 m²329 m²autoriséparticulier
03/09/2014Permis de construire976617140002107 DecaseAW 1961 logement, 83 m²220 m²autoriséparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 9

N°PropriétaireNatureDroitDétient
6Commune de TsingoniCommunepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
14Commune de TsingoniCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
15Département de MayotteCollectivité territorialepropriétaire1 local
17Département de MayotteCollectivité territorialepropriétaire1 local
18Commune de TsingoniCommunepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
19Département de MayotteCollectivité territorialepropriétaire1 local
21Département de MayotteCollectivité territorialepropriétaire2 locaux
23Département de MayotteCollectivité territorialepropriétaire2 parcelles non bâties
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N°PropriétaireNatureDroitDétient
25Département de MayotteCollectivité territorialepropriétaire1 local

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.