Permis de construire de Prosnes

21 autorisations d'urbanisme délivrées de Prosnes entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 9
Locaux non résidentiels: 12
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations21

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/07/2025	Permis de construire0514472500002	1 Ferme de Moscou	C 607, C 613, C 614	3 180 m²	474 540 m²	autorisé	PHOTO CLIM
06/02/2025	Permis de construire05144724K0006	4b Rue de Reims	V 541	1 logement, 90 m²	400 m²	commencé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/11/2024	Permis de construire05144724K0004	0 Rue de la Bascule	F 1669	1 logement, 107 m²	1 265 m²	commencé	particulier
22/01/2024	Permis de construire05144723K0003	Ferme de Moscou	X 28, X 29, X 30	3 045 m²	361 941 m²	autorisé	particulier

20214 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/12/2021	Déclaration préalable05144721K0011	Les Terrages	OX 27	8 m²	26 346 m²	autorisé	SYND MIXTE INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE LA MARNE
08/09/2021	Permis de construire05144721K0006	5064 le Village	F 1479, F 1482, F 1811	332 m²	3 048 m²	terminé	particulier
19/03/2021	Permis de construire05144721K0002	—	—	1 logement, 89 m²	—	autorisé	particulier
22/02/2021	Permis de construire05144721K0004	5032 les Terrages	X 27, X 4	2 284 m²	361 882 m²	terminé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/12/2020	Permis de construire05144720K0008	2 Bis de la Bascule	F 1874, F 1884, F 1886	1 logement	—	commencé	particulier
07/12/2020	Permis de construire05144720K0007	—	F 1890, F 1893, F 1899	1 logement, 109 m²	584 m²	terminé	particulier

20183 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/12/2018	Permis de construire05144718K0004	La Route de Baconnes	V 461	1 008 m²	53 133 m²	terminé	particulier
26/04/2018	Permis de construire05144717K0002	Ferme de Moscou	C 288, C 289, C 294	4 055 m²	442 100 m²	terminé	particulier
17/04/2018	Permis de construire05144718K0001	Rue du Ruisseau	F 1854	1 logement, 109 m²	1 134 m²	terminé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/11/2016	Permis de construire05144716N0004	Pl de la Mairie	F 349	19 m²	1 048 m²	autorisé	COMMUNE DE PROSNES
16/11/2016	Permis de construire05144716N0005	Pl de la Mairie	F 349	141 m²	1 048 m²	commencé	COMMUNE DE PROSNES
29/02/2016	Permis de construire05144716N0001	6 Rue de Paris	F 1773, F 1774, F 1834	34 m²	956 m²	autorisé	L.S HABITATION BATIMENT

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/02/2015	Permis de construire05144714N0005	Rn 31	X 22	2 276 m²	431 916 m²	commencé	particulier

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/11/2014	Permis de construire05144714N0004	1 Rue Petite Rue	F 464, F 465	1 logement	708 m²	terminé	particulier
03/09/2014	Permis de construire05144714N0003	Chem Rural Dit de Moronvilliers	Y 51, Y 50	1 398 m²	86 610 m²	commencé	EARL DE LA GREVELETTE
09/04/2014	Permis de construire05144714N0001	34 Rue des Moulins	V 427	1 logement, 114 m²	1 015 m²	terminé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/08/2013	Permis de construire05144713N0001	Rue de Montoison	UD 1847, UD 1849	1 logement, 220 m²	1 209 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Prosnes, rue par rue