Jura › Quintigny Liste des permis de construire à Quintigny Liste des permis de construire à Quintigny 31 autorisations d'urbanisme délivrées à Quintigny entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 25
Locaux non résidentiels 4
Permis d'aménager 2
Permis de démolir 0
Logements autorisés 3 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/12/2025 Permis de construire0394472500005 Chemin de la Feuillee ZB 77 1 logement, 139 m² 1 741 m² commencé particulier 10/12/2025 Déclaration préalable0394472500009 124 Route de la Soulaine ZC 124 1 logement, 51 m² 1 888 m² autorisé particulier
2024 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/10/2024 Permis de construire03944724P0003 Au Clusiot ZC 129, ZD 60 1 908 m² 43 183 m² autorisé EARL BELLERAUT 02/02/2024 Permis d'aménager03944723P0002 Rue du Champ au Loup ZC 122 — 1 824 m² autorisé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/09/2023 Permis d'aménager03944723P0001 153 Rue Charles Nodier ZC 78 — 2 831 m² commencé COMMUNE DE QUINTIGNY
2022 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/06/2022 Permis de construire03944721P0006 Route de la Soulaine ZE 142, ZE 156, ZE 157 95 m² 9 962 m² terminé LA SOULAINE 06/04/2022 Permis de construire03944721P0005 Impasse de l'Hermaire ZB 93 1 logement, 49 m² 2 774 m² commencé particulier
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/08/2021 Permis de construire03944721P0004 5061 Rte de la Soulaine ZE 142, ZE 151, ZE 152 4 450 m² 16 263 m² autorisé LA QUINTIGNOISE 03/03/2021 Permis de construire03944721P0001 Champs au Loup ZB 143, ZB 150 1 logement, 98 m² 1 113 m² terminé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/11/2020 Permis de construire03944720P0004 Route de la Soulaine ZE 3 1 logement, 135 m² 22 953 m² autorisé particulier 10/03/2020 Permis de construire03944720P0001 Champs au Loup ZB 144, ZB 151 1 logement, 139 m² 1 089 m² commencé particulier
2019 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/10/2019 Permis de construire03944719P0005 Champs au Loup ZB 143 1 logement, 89 m² 862 m² annulé particulier 31/07/2019 Permis de construire03944719P0004 Chemin de la Feuillee ZB 145, ZB 152 1 logement, 105 m² 905 m² commencé particulier 26/07/2019 Permis de construire03944719P0003 Au Chapelette ZC 140 1 logement, 103 m² 1 217 m² autorisé particulier 24/04/2019 Permis de construire03944718P0009 331 Route de la Soulaine ZE 144 140 m² 10 334 m² terminé particulier 05/04/2019 Permis de construire03944719P0002 Chemin de la Feuillee ZB 142, ZB 149 1 logement, 100 m² 1 093 m² terminé particulier 19/02/2019 Permis de construire03944718P0010 Chemin de la Feuillee ZB 141, ZB 148 1 logement, 146 m² 1 058 m² commencé particulier 29/01/2019 Permis de construire03944718P0008 Chemin de la Feuillee ZB 145, ZB 152 1 logement, 90 m² 905 m² commencé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/05/2018 Permis de construire03944718P0002 Rue d'Amont ZC 52 1 logement, 94 m² 933 m² autorisé particulier 13/04/2018 Permis de construire03944718K0001 Rue du Moulin ZD 78 1 logement, 148 m² — commencé particulier
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/11/2017 Permis de construire03944717K0004 Lieudit Champs au Loup ZB 140, ZB 147 1 logement, 110 m² 1 089 m² autorisé particulier 22/02/2017 Permis de construire03944717K0001 Au Chapelette ZC 140 1 logement, 103 m² 1 217 m² autorisé particulier
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/07/2016 Permis de construire03944716K0001 Champ au Loup ZB 71 1 logement, 139 m² 7 300 m² autorisé particulier
2015 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/09/2015 Permis de construire03944715K0004 Chemin de la Feuillee ZB 110 1 logement, 107 m² 1 054 m² terminé particulier 01/09/2015 Permis de construire03944715K0003 Chemin Rural de Feuille ZB 78 1 logement, 103 m² 1 485 m² commencé particulier 24/06/2015 Permis de construire03944715K0002 — ZB 75, ZB 74, ZB 73 2 logements, 152 m² 640 m² commencé particulier 18/03/2015 Permis de construire03944715K0001 426 Rue du Champ au Loup ZB 55 1 logement, 74 m² 2 154 m² autorisé particulier 21/01/2015 Permis de construire03944714K0006 Rue du Champ au Loup ZD 112 1 logement, 168 m² 3 393 m² terminé particulier 16/01/2015 Permis de construire03944714K0005 Chem de la Chapelette ZD 72, ZD 58, ZD 57 1 logement, 125 m² 3 912 m² terminé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/10/2014 Permis de construire03944714K0004 Rue du Champ au Loup ZB 54, ZB 53 1 logement, 98 m² — commencé particulier
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/01/2013 Permis de construire03944712K0003 Rue de la Soulaine ZE 4 1 logement, 96 m² 9 140 m² terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Quintigny, rue par rue