Jura › Romain Liste des permis de construire à Romain Liste des permis de construire à Romain 23 autorisations d'urbanisme délivrées à Romain entre 2013 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 17
Locaux non résidentiels 6
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 0
Logements autorisés 5 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/05/2023 Permis de construire03946423D0002 — — 1 logement, 141 m² — autorisé PHOTO CLIM 30/01/2023 Permis de construire03946422D0007 Grande Rue ZC 33 1 logement, 149 m² 7 860 m² terminé particulier
2022 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/11/2022 Permis de construire03946422D0005 13 Grande Rue ZB 1, ZB 111 1 logement, 95 m² 616 m² autorisé particulier 28/04/2022 Permis de construire03946422D0003 Grande Rue ZC 17, ZC 17P3 1 logement, 123 m² 1 343 m² terminé particulier 03/03/2022 Permis de construire03946421D0007 Grande Rue ZB 106, ZD 79 1 logement, 102 m² 30 625 m² commencé particulier 28/02/2022 Permis de construire03946421J0006 2 Rue des Sages ZE 87 363 m² 15 402 m² terminé particulier
2021 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/08/2021 Permis de construire03946421J0004 Grande Rue ZC 99 1 logement, 117 m² 1 369 m² terminé particulier 18/06/2021 Permis de construire03946421J0003 16 Bi Rue des Sages ZE 72 120 m² 2 811 m² commencé particulier 16/04/2021 Permis de construire03946420J0003 2 Rue des Sages ZE 82 80 m² 16 439 m² autorisé particulier 22/01/2021 Permis de construire03946420D0002 Grande Rue ZC 32, ZC 54 2 logements, 236 m² 4 680 m² terminé particulier 22/01/2021 Permis de construire03946420J0002 — — 2 logements, 236 m² — terminé particulier
2019 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/11/2019 Permis de construire03946419D0006 Rue des Sages ZE 82 1 logement, 132 m² 16 439 m² terminé particulier 27/11/2019 Permis de construire03946419D0007 Grande Rue ZC 99 1 logement, 120 m² 1 369 m² autorisé particulier 27/11/2019 Permis de construire03946419J0006 2 Rue des Sages ZE 82 1 logement, 132 m² 16 439 m² autorisé particulier 20/09/2019 Permis de construire03946419J0003 En Champ Vounans ZD 14 1 logement 246 600 m² terminé particulier 18/09/2019 Permis de construire03946419J0002 1 Rue des Lauriers ZA 170 1 logement, 98 m² 984 m² commencé particulier
2016 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/09/2016 Permis de construire03946416J0003 Grande Rue ZC 82 1 logement, 141 m² 1 689 m² terminé particulier 26/08/2016 Permis de construire03946416J0002 Vigearde ZE 25 465 m² 27 910 m² commencé particulier 15/04/2016 Permis de construire03946416J0001 A la Combe ZE 25 310 m² 27 910 m² commencé particulier
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/12/2015 Permis de construire03946415J0002 2 Rue des Sages ZE 83 1 logement, 158 m² 1 200 m² commencé particulier
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/12/2014 Permis de construire03946414D0003 Rue des Sages ZE 64 1 logement, 134 m² 1 200 m² terminé particulier 30/06/2014 Permis de construire03946414D0001 Grande Rue ZC 82 3 logements, 411 m² 11 179 m² annulé particulier
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/02/2013 Permis de construire03946412D0006 Rue de la Combe ZE 31 17 m² 115 280 m² autorisé GAEC DE LA COLLINE
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Romain, rue par rue