Impasse Champs Rond, Roset-Fluans
- Parcelle
- ZB 80
- Contenance
- 733 m²
- Zone d'urbanisme
- U
- Zone urbanisée regroupant l'habitat ancien et récent, affectée à l'habitation et à des constructions à destination de services, d'équipements et d'activités compatibles avec l'habitation
- Bâtiment
- 6,2 m
- 1 étage
Identifiant 25502000ZB0080Feuille 000 ZB 01Échelle 1:1000Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 247,4 m
- Pente du terrain
- 5,9 %
- vers le nord-est
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 576 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 505 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone U, zone urbanisée regroupant l'habitat ancien et récent, affectée à l'habitation et à des constructions à destination de services, d'équipements et d'activités compatibles avec l'habitation, du PLU Roset-Fluans, en vigueur depuis le 18/06/2026.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Secteur concerné par des risques de mouvements de terrain - zone à moyenne densité de dolines (aléa moyen)
Informations3
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (L126-1 du code rural et de la pêche maritime): Zone soumise à la réglementation
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m16
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- BIDIBOULE DURAND (LE ROYAUME DE BRINDILLE)commerce
- EMAUimmobilier
- SCI DE LA CHARDENIEREimmobilier
- SCI DE SERREimmobilier
- VLADimmobilier
- INDIVISION GOUNAND VALERIE ET DAVIDimmobilier
Voies voisines1
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.