Jura › Sermange Liste des permis de construire à Sermange Liste des permis de construire à Sermange 23 autorisations d'urbanisme délivrées à Sermange entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 11
Locaux non résidentiels 8
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 4
Logements autorisés 2 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/02/2026 Permis de démolir0395132600001 3 Rue D Orchamps AD 79, AD 80, AD 81 — 1 512 m² autorisé particulier
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/12/2025 Permis de construire0395132500002 Chemin de la Virginie AD 291 1 logement, 83 m² 851 m² commencé particulier
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/09/2024 Permis de construire03951324D0002 Cremoulot ZE 10 1 560 m² 33 800 m² autorisé EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA FERME DES CRES
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/09/2023 Déclaration préalable03951323D0007 Rue de Saligney AD 149 2 m² 2 466 m² autorisé ALTITUDE FIBRE 39 15/02/2023 Permis de construire03951323D0001 2 Route de Malange ZE 60, ZE 62 3 m² 20 000 m² autorisé EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES RACINES
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/05/2022 Permis de construire03951322D0001 Rue de Saligney ZA 14 1 logement, 87 m² 1 080 m² commencé particulier
2019 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/11/2019 Déclaration préalable03951319J0010 14 Rue du Four AD 65 — 637 m² autorisé particulier 19/08/2019 Permis de construire03951319J0002 La Paule ZE 28 225 m² 3 270 m² terminé particulier 24/07/2019 Déclaration préalable03951319J0007 6 Rue du Four AD 248, AD 249, AD 253 1 logement 1 179 m² autorisé particulier 10/07/2019 Permis de construire03951319J0001 Le Village AD 23 1 logement, 72 m² 1 463 m² commencé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/12/2018 Permis de construire03951318J0002 2 Imp Malaise AD 284, AD 288 1 logement, 49 m² 631 m² autorisé particulier 28/11/2018 Permis de construire03951318J0003 28 Rue du Four ZC 52 989 m² 20 000 m² autorisé EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITEE LIMITEE DE L'ORBEPIN
2017 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/06/2017 Permis de démolir03951317J0001 4 Rue de Rome AD 109 — — autorisé particulier
2015 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/03/2015 Permis de construire03951314D0003 9 Rue D Orchamps AD 84 1 logement, 127 m² 880 m² annulé particulier 28/01/2015 Permis de construire03951314D0005 Rue du Cremoulot AD 280, AD 1 1 logement, 99 m² 753 m² terminé particulier
2014 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/10/2014 Permis de démolir03951314D0002 4 Rue de Rome AD 109 — — autorisé particulier 10/04/2014 Déclaration préalable03951314D0002 13 Rue Franche AD 105 18 m² 1 598 m² autorisé particulier 26/03/2014 Permis de démolir03951314D0001 Imp Malaisee ZD 19 — — autorisé particulier 10/03/2014 Permis de construire03951314D0001 12 Rue de la Potiere ZB 46 1 logement, 191 m² 3 500 m² terminé particulier 29/01/2014 Permis de construire03951313D0002 2 Chem de la Vie D Ane ZC 24 1 logement, 69 m² 1 500 m² terminé particulier 29/01/2014 Permis de construire03951313D0003 Rue de Serre ZA 56 1 logement, 72 m² 2 063 m² terminé particulier
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/05/2013 Permis de construire03951313D0001 Rte de Malange ZE 60, ZE 62 620 m² 19 980 m² commencé particulier 10/02/2013 Permis de construire03951312D0001 A la Vie D Ane ZC 53 1 logement, 106 m² 2 500 m² autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Sermange, rue par rue