Doubs › Soye Liste des permis de construire à Soye Liste des permis de construire à Soye 31 autorisations d'urbanisme délivrées à Soye entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 13
Locaux non résidentiels 13
Permis d'aménager 2
Permis de démolir 3
Logements autorisés 1 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/04/2026 Permis d'aménager0255532600001 5 Rue des Sarrazins C 680, C 681, C 682 — 3 218 m² terminé particulier
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/07/2025 Permis de construire0255532500002 Champs Boichot ZO 30 162 m² 95 070 m² commencé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PRES VERTS
2024 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/08/2024 Permis de construire02555324L0001 9 Place de l'Eglise C 837 48 m² 415 m² commencé COMMUNE DE SOYE 23/07/2024 Permis de construire02555324L0002 15 Rue des Sarrazins ZS 140 180 m² 813 m² commencé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/06/2023 Permis de construire02555323L0001 9 Rue du Crau C 188, C 189 201 m² 1 450 m² autorisé EXPERT SOLUTION ENERGIE
2022 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/09/2022 Permis de démolir02555322L0001 9 Rue du Crau C 188 — 800 m² autorisé EXPERT SOLUTION ENERGIE 29/03/2022 Permis de construire02555321L0011 Sur la Craie C 810, ZS 141 1 logement, 70 m² 4 747 m² commencé particulier
2021 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/07/2021 Permis de construire02555321L0009 A la Garenne ZS 56 210 m² 23 620 m² autorisé GAEC DE LA GARENNE 24/06/2021 Permis de construire02555321L0004 Chemin Rural N_26 ZS 195 629 m² 36 730 m² autorisé particulier 24/06/2021 Permis de construire02555321L0007 Au Creusot ZV 47 136 m² 42 880 m² terminé particulier 15/06/2021 Permis de construire02555321L0006 Dessous la Craie ZS 197 1 logement, 105 m² 29 745 m² commencé particulier 06/05/2021 Permis de construire02555321L0002 5162 la Garenne ZS 152 473 m² 100 106 m² terminé particulier 29/04/2021 Permis de construire02555321L0003 Dessous la Craie ZS 197 1 logement, 107 m² 29 745 m² terminé particulier 04/03/2021 Permis d'aménager0255532000001 Rue de la Veue ZS 195 — 2 187 m² autorisé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/12/2020 Permis de construire02555320L0004 — ZT 63 P 1 logement, 147 m² 941 m² autorisé particulier 24/02/2020 Permis de construire02555319L0002 Les Vergers des Prelots ZS 72 1 logement, 170 m² 37 090 m² autorisé particulier 21/02/2020 Déclaration préalable0255531900009 A Momillier ZS 39 12 m² 14 180 m² autorisé COMMUNE DE SOYE
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/03/2018 Permis de construire0255531800001 8 Rue des Faubourg Soye C 26, C 27 1 logement, 89 m² 3 128 m² terminé particulier
2017 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/12/2017 Permis de construire02555317L0005 Chem des Champs Lambert ZT 42, ZT 41 1 logement, 112 m² 5 004 m² commencé particulier 21/10/2017 Permis de construire02555317L0001 15 Rue des Sarrazins ZS 153 1 logement, 73 m² 1 262 m² autorisé particulier 20/09/2017 Permis de construire02555317L0004 Rue de la Veue ZS 175 520 m² 8 160 m² autorisé EARL DES PRELOTS 03/07/2017 Permis de construire02555317L0002 Chem Combes Bernard ZS 56 120 m² 23 795 m² autorisé GAEC DE LA GARENNE
2016 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/07/2016 Permis de construire02555316L0002 9 Rue de L Isle C 258 1 logement 470 m² terminé particulier 02/05/2016 Permis de démolir02555316L0001 — — — — autorisé SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS 15/01/2016 Permis de construire02555315L0002 Rue Faubourgs ZS 80 1 logement, 137 m² 1 380 m² annulé particulier 15/01/2016 Permis de construire02555315L0003 Rue Rue des Faubourgs ZS 80 1 logement, 137 m² 1 380 m² annulé particulier
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/04/2015 Permis de construire02555315L0001 15 Rue des Sarrazins ZS 154 1 logement, 120 m² 1 507 m² autorisé particulier 04/03/2015 Permis de construire02555314L0009 Route de L Isle ZO 322 483 m² 9 930 m² autorisé EARL DES PRES VERTS 18/01/2015 Permis de construire02555314L0007 Rte de la Veue ZS 866, ZS 863 1 logement 9 780 m² commencé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/06/2014 Permis de construire02555314L0001 Chemin des Combes Bernard ZS 56 439 m² 23 795 m² commencé GAEC DE LA GARENNE
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/03/2013 Permis de démolir02555313L0001 9 Rue de L Isle S le Doubs C 857 — — autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Soye, rue par rue