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Aucadastre

Chemin des Vêpres, Torcieu

Numéros de la voie48
Parcelle
AC 1012
Contenance
1 081 m²
Zone d'urbanisme
Ub
Secteur d'urbanisation contemporaine de moyenne densité
Bâtiment
3 m
1 étage

Identifiant 01421000AC1012Feuille 000 AC 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
122 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
264,9 m
Pente du terrain
1,5 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 607 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 528 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 34° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ub, secteur d'urbanisation contemporaine de moyenne densité, du PLU Torcieu, en vigueur depuis le 24/11/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Secteur couvert par une OAP

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/07/2025Permis de démolir00142125A0001Chemin des VepresAC 210, AC 203, AC 202336 m²autoriséETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'AIN
20/04/2020Permis de construire00142120A0005Chemi des VepresAC 7771 logement, 132 m²1 041 m²terminéparticulier

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 34 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
05/05/202530 Che des VepresMaison60 m²75 000 €1 250 €
15/10/202425 Che des VepresDépendance88 m² de terrain40 000 €
11/10/202215 Che des VepresMaison131 m²38 000 €290 €
24/09/2021250 Che des VepresDépendance, Maison150 m²79 900 €533 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 96 Chemin des Vêpres 01230 Torcieu70,1 m²DB
maison, 126 Chemin des Vepres 01230 Torcieu137,4 m²1900CB
maison, Chemin des Vepres 01230 Torcieu96,5 m²GC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles3 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 20/06/2021

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primairepublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.