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Aucadastre

Permis de construire de Troyon

6 autorisations d'urbanisme délivrées de Troyon entre 2013 et 2022, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
5
Locaux non résidentiels
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
1
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20221 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/11/2022Permis de construire05552122H00029 Rue de la MairieAA 1031 logementterminéCOMMUNE DE TROYON
20161 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
28/09/2016Permis de construire05552116H0002Rue de la MairieAA 156, AA 15588 m²terminéCOMMUNE DE TROYON
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
09/11/2015Permis de construire05552115J0002Rte de RanzieresAA 87, AA 861 logement, 134 m²2 087 m²terminéparticulier
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/02/2014Permis de construire05552113J0004Rte de RanzieresAA 311, AA 3101 logement, 127 m²525 m²terminéparticulier
20132 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/08/2013Permis de construire05552113J0001Rte de RanziereZB 481 logement, 98 m²980 m²terminéparticulier
29/03/2013Permis de construire05552112J0006Rte de RanzieresAA 86, AA 871 logement, 122 m²2 091 m²autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Troyon, rue par rue