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Aucadastre

Permis de construire de Vandelans

6 autorisations d'urbanisme délivrées de Vandelans entre 2015 et 2021, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
4
Locaux non résidentiels
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20211 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/01/2021Permis de construire07051920C0005Rue du MagnyZE 931 logement, 91 m²3 181 m²commencéparticulier
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/04/2019Permis de démolir07051919C0001Rue du SentierZH 28, AB 304 876 m²autoriséparticulier
20172 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/08/2017Permis de construire0705191700001Route du MagnyZE 951 logement, 113 m²1 253 m²commencéparticulier
02/07/2017Permis d'aménager0705191700001Les FougeresZE 4374 858 m²commencéparticulier
20152 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/12/2015Permis de construire07051915C0002Sur le SentierZE 911 logement, 96 m²800 m²commencéparticulier
24/09/2015Permis de construire07051915C0001Rue du SentierZH 791 logement, 108 m²925 m²terminéparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Vandelans, rue par rue