Doubs › Vellevans Liste des permis de construire à Vellevans Liste des permis de construire à Vellevans 22 autorisations d'urbanisme délivrées à Vellevans entre 2013 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 14
Locaux non résidentiels 7
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 1
Logements autorisés 10 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2023 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/06/2023 Permis de construire02559723L0003 Rue de L Eglise ZC 37P 1 logement, 38 m² 302 m² terminé particulier 22/06/2023 Permis de construire02559723L0001 30 Grande Rue C 25 4 logements, 155 m² 233 m² autorisé particulier 11/05/2023 Permis de construire02559722L0004 28 Grande Rue C 37, C 217, C 36 — 950 m² terminé COMMUNE DE VELLEVANS
2022 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/10/2022 Permis de construire02559722L0003 Lot6 Lot la Cray Ii ZC 86 1 logement, 119 m² 1 084 m² terminé particulier 24/08/2022 Permis de construire02559722L0002 5bis Rue de L Eglise C 140, C 141, C 142 4 logements 1 420 m² commencé particulier 15/06/2022 Permis de construire02559722L0001 5 Rte Routre de Clerval ZC 101 1 239 m² — commencé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET
2021 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/12/2021 Permis de construire02559721L0003 29 Grande Rue C 101, C 182, C 184 1 logement, 95 m² 1 265 m² commencé particulier
2020 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/11/2020 Permis de construire02559720L0005 Rue de L Eglise C 198 1 logement, 138 m² 1 913 m² commencé particulier 17/10/2020 Permis de construire02559720L0004 8 Grande Rue C 72 2 logements 1 660 m² commencé particulier 17/09/2020 Permis de construire02559720L0002 Sur la Cote B 910 315 m² 20 910 m² autorisé EARL DU CREUSOT 16/06/2020 Permis de construire02559720L0001 1 Lieu-Dit la Fin du Chene ZE 8 1 logement, 144 m² 1 433 m² commencé particulier 12/02/2020 Permis de construire02559719L0002 Le Creusot B 399 1 logement, 74 m² 4 545 m² autorisé particulier
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/08/2019 Permis de construire02559719L0001 Route D Ouvans ZB 29 1 logement, 161 m² 1 130 m² commencé particulier 25/02/2019 Permis de construire02559718L0002 Retteux Dessous ZD 47, ZD 61 702 m² 116 935 m² terminé GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/12/2018 Permis de construire02559718L0001 Voie Romaine ZB 31 1 logement, 215 m² 754 m² commencé particulier 07/02/2018 Permis de construire02559717L0002 47 Grande Rue C 127 930 m² — terminé SYND SCOLAIRE ECOLES VELLEVANS SERVIN
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/10/2016 Permis de construire02559716L0005 Rue de la Salle Pierre ZE 87 1 logement, 168 m² 1 200 m² commencé particulier 28/10/2016 Permis de construire02559716L0006 Jardys ZB 144, ZB 146 197 m² 2 500 m² terminé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES JARDYS
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/06/2014 Permis de construire02559714L0001 Lotissement la Cray 2 Lot ZC 86 1 logement, 80 m² 1 084 m² autorisé particulier 11/05/2014 Permis de démolir02559714L0001 19 Grande Rue C 91 — — autorisé particulier
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/03/2013 Permis de construire02559712D0004 Lot la Cray Ii Lot N 2 ZC 82 1 logement, 97 m² 1 016 m² autorisé particulier 27/02/2013 Permis de construire02559712L0003 Retteux-Dessous ZD 47 1 321 m² 55 314 m² commencé GAEC THIEBAUD JACQUES ET JEROME
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Vellevans, rue par rue