Doubs › Vennes Liste des permis de construire à Vennes Liste des permis de construire à Vennes 39 autorisations d'urbanisme délivrées à Vennes entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 28
Locaux non résidentiels 9
Permis d'aménager 2
Permis de démolir 0
Logements autorisés 1 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/03/2025 Permis de construire02560024V0002 Sous la Praye B 139, B 87 680 m² 16 468 m² autorisé MDK IMMOBILIER II
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/08/2023 Déclaration préalable02560023V0003 15 Rue de la Doline ZH 187 15 m² — autorisé particulier 11/04/2023 Permis de construire02560023V0001 Rue des Gentianes ZH 208, ZH 219, ZH 223 1 logement, 118 m² 1 537 m² autorisé IMMO MOUGIN
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/08/2022 Permis de construire02560022V0001 La Ferme Bataillard ZD 48 470 m² 1 977 m² commencé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BATAILLARD
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/06/2021 Permis de construire02560021V0002 4 la Fougere ZD 18, ZD 22, ZD 46 1 logement 6 349 m² commencé particulier 06/05/2021 Permis de construire02560021V0001 1 sous la Roche ZD 23 54 m² 11 180 m² commencé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/11/2020 Permis de construire02560020V0001 11 Imp du Totem ZH 94 1 logement, 139 m² 1 035 m² terminé particulier 04/03/2020 Permis de construire02560019V0008 La Chapelle Ste Radegonde ZC 18, ZD 46 224 m² 30 009 m² terminé particulier
2019 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/11/2019 Permis de construire02560019V0007 14 Rue des Gentianes - Lotiss ZH 211 1 logement, 112 m² 801 m² autorisé particulier 01/07/2019 Permis de construire02560019V0006 Lotissement les Prairies ZH 214 1 logement, 104 m² — terminé PHOTO CLIM 27/05/2019 Permis de construire02560019V0005 4 Chemin sous la Roche ZD 23 1 logement 11 180 m² terminé IMMO MOUGIN 16/05/2019 Permis de construire02560019V0004 Lotissement les Prairies ZH 213 1 logement, 101 m² 786 m² commencé particulier 28/03/2019 Permis de construire02560019V0003 7 Rue des Gentianes - Lotiss ZH 212 1 logement, 106 m² 791 m² commencé particulier 07/03/2019 Permis de construire02560019V0002 Lotissement les Prairies ZH 195 1 logement, 98 m² 813 m² terminé particulier 11/02/2019 Permis de construire02560019V0001 Rue de la Mairie ZH 198 1 logement, 133 m² 951 m² terminé particulier
2018 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/09/2018 Permis de construire02560018V0005 Lotissement les Prairies ZH 207 1 logement, 95 m² — commencé particulier 30/08/2018 Permis de construire02560018V0003 Lotissement les Prairies ZH 205 1 logement, 95 m² 772 m² autorisé particulier 30/08/2018 Permis de construire02560018V0004 Lotissement les Prairies ZH 210 1 logement, 126 m² 801 m² commencé particulier 18/07/2018 Permis de construire02560018V0002 Rue de la Mairie ZH 196, ZH 199 1 logement, 141 m² 952 m² commencé particulier 31/05/2018 Permis de construire02560018V0001 Chem de la Croix ZH 200, ZH 197 2 logements, 181 m² — terminé particulier
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/09/2017 Permis de construire02560017V0004 Lotissement les Prairies ZH 195P 1 logement, 125 m² — terminé particulier 17/03/2017 Permis de construire02560016V0003 2 Rue sainte Colombe ZB 43 183 m² 5 508 m² autorisé particulier 26/01/2017 Permis d'aménager02560016V0001 Le Village ZH 195 — 13 737 m² autorisé particulier
2016 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/04/2016 Permis de construire02560016V0001 Le Creux de Vennes ZH 192 — — commencé particulier 07/03/2016 Permis de construire02560015V0006 Chem du Pezet ZH 159P, ZH 163P 1 logement, 131 m² 758 m² commencé particulier 13/01/2016 Permis de construire02560015V0004 Lotis le Clos des Epines ZH 183 1 logement, 105 m² 910 m² commencé particulier
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/12/2015 Permis de construire02560015V0002 Sous la Roche ZD 25, ZD 24 980 m² 59 320 m² autorisé GAEC VIVOT 03/12/2015 Permis de construire02560015V0003 2 ZD 51, ZD 50, ZD 49 1 090 m² 132 917 m² commencé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BATAILLARD 28/01/2015 Permis de construire02560014V0007 Le Village ZH 188 1 logement, 122 m² 890 m² terminé particulier
2014 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/09/2014 Permis de construire02560014V0004 Lotis le Clos des Epines ZH 184 1 logement, 107 m² 906 m² terminé particulier 14/08/2014 Permis de construire02560014V0005 Lotis le Clos des Epines ZH 186 1 logement, 155 m² 933 m² terminé particulier 20/05/2014 Permis de construire02560014V0003 Lotissement le Clos des Epines ZH 182 1 logement, 146 m² 1 124 m² terminé particulier 24/04/2014 Permis de construire02560014V0002 Rue de la Mairie ZH 194 1 logement, 260 m² 1 811 m² autorisé particulier 10/03/2014 Permis de construire02560014V0001 Le Village ZH 181 1 logement, 164 m² — terminé particulier 08/01/2014 Permis de construire02560013V0004 Le Village ZH 51P 1 logement, 142 m² 899 m² terminé particulier 07/01/2014 Permis de construire02560013V0005 Le Clos des Epines ZH 51P 1 logement, 176 m² 905 m² terminé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/11/2013 Permis de construire02560013V0002 Lotissement le Clos des Ep ZH 89 1 logement, 99 m² 974 m² commencé particulier 02/11/2013 Permis de construire02560013V0003 Lotissement le Clos des Ep ZH 89 1 logement, 151 m² 829 m² commencé particulier 04/02/2013 Permis d'aménager02560012V0001 Le Village ZH 51, ZH 89 — — terminé RICHARD
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Vennes, rue par rue