Jura › Vescles Liste des permis de construire à Vescles Liste des permis de construire à Vescles 21 autorisations d'urbanisme délivrées à Vescles entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 10
Locaux non résidentiels 11
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 0
Logements autorisés 2 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/08/2026 Déclaration préalable03955726J0005 9 Fontaine ZK 200 — — autorisé particulier
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/12/2025 Permis de construire03955725J0003 34 Rue des Pierres ZE 126 1 logement, 79 m² 868 m² annulé particulier
2024 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/12/2024 Permis de construire03955724J0001 21 Rue de la Chapelle ZI 74 1 488 m² 8 280 m² autorisé GAEC JANOD 21/07/2024 Déclaration préalable03955724J0007 Rue de la Chapelle ZI 12 9 m² — autorisé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/07/2023 Déclaration préalable03955723J0007 Sur les Chapelles ZE 21 17 m² 12 630 m² autorisé NW JOULES
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/08/2022 Permis de construire03955722J0003 10 Rue du Sud AB 43 1 logement 625 m² autorisé particulier
2021 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/09/2021 Permis de construire03955721J0002 Sous le Preillon ZK 11 3 m² 37 100 m² autorisé GAEC JANOD
2019 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/11/2019 Déclaration préalable03955719J0009 Sous la Grange ZB 4 150 m² 14 990 m² autorisé particulier 16/10/2019 Permis de construire03955719J0005 Sous la Grange ZB 8 70 m² 44 010 m² commencé particulier 26/09/2019 Permis de construire03955719J0004 Lotissement les Pierres ZE 124 1 logement, 103 m² 995 m² autorisé particulier 22/05/2019 Permis de construire03955719J0001 Lotissement les Pierres ZE 123 1 logement, 73 m² 123 m² commencé particulier
2018 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/07/2018 Permis de construire03955718J0001 4 Rue de L Eglise AC 85, AC 165 9 m² 1 222 m² commencé COMMUNE DE VESCLES 05/04/2018 Permis de construire03955717J0003 10 Route de Rupt ZL 27, ZL 25 1 logement, 52 m² — terminé particulier 23/02/2018 Déclaration préalable03955718J0001 — — 9 m² — autorisé ENEDIS
2017 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/12/2017 Permis de construire03955717J0002 Lotissement les Pierres 2 ZE 122 1 logement, 98 m² 870 m² terminé particulier 22/12/2017 Déclaration préalable03955717J0006 Combe des Rats ZC 36 13 m² 14 900 m² autorisé particulier 22/03/2017 Permis de construire03955717J0001 4 Rue Jules Janod ZK 89, ZK 88, ZK 87 1 logement, 40 m² 2 738 m² commencé particulier 25/01/2017 Permis de construire03955716J0005 1 Rue Jules Janod ZK 202 1 logement, 107 m² 845 m² terminé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/09/2016 Permis de construire03955716J0002 Pre le Cret ZI 23 795 m² 4 610 m² autorisé GAEC JANOD 15/03/2016 Permis de construire03955716J0001 Rue Jules Janod ZK 75 1 logement, 55 m² 1 280 m² commencé particulier
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/01/2013 Permis de construire03955712K0004 Rue Jules Janod ZK 75 1 logement, 70 m² 1 280 m² autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Vescles, rue par rue