Permis de construire d'Arbas

11 autorisations d'urbanisme délivrées d'Arbas entre 2015 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 5
Locaux non résidentiels: 5
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations11

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/10/2025	Permis de construire0310112500002	4 Chemin du Couartet	AB 118	1 logement, 148 m²	856 m²	annulé	particulier
11/09/2025	Permis de construire0310112500001	Village	AB 382	1 logement, 84 m²	725 m²	autorisé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/07/2021	Permis de démolir03101121Y0001	Chem de Berteille	AB 257	—	—	autorisé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/08/2020	Permis de construire03101120Y0002	13 Rue de la Planque	AB 333, AB 332	1 logement, 116 m²	2 835 m²	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/07/2019	Déclaration préalable03101119A0009	Le Village	AB 102	9 m²	2 942 m²	autorisé	ENEDIS

20183 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/11/2018	Permis de construire03101118Y0001	Tarrouges	A 16, A 17	164 m²	5 960 m²	autorisé	particulier
20/11/2018	Permis de construire03101118Y0002	Rue de saint Aloy	AB 625	129 m²	—	autorisé	COMMUNE D ARBAS
24/09/2018	Déclaration préalable03101118Y0009	Pl de la Mairie	AB 299	—	—	terminé	COMMUNE D ARBAS

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/06/2017	Permis de construire03101117Y0001	Rue de saint Aloy	AB 197	145 m²	750 m²	annulé	COMMUNE D ARBAS

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/09/2016	Permis de construire03101116Y0002	Rue du Biasc Hajan	A 1681	1 logement	220 m²	annulé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/05/2015	Permis de construire03101115Y0001	Le Village Rue de Planqu	AB 546	1 logement	733 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Arbas, rue par rue