Permis de construire de Brénod

34 autorisations d'urbanisme délivrées de Brénod entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 21
Locaux non résidentiels: 13
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 10; sur les cinq dernières années

Les autorisations34

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/04/2026	Déclaration préalable00106026H0006	120 Rue les Lazines	ZA 181	—	1 179 m²	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/04/2025	Déclaration préalable00106025H0006	0160 Rue le Pavillon	AB 152	1 logement, 72 m²	62 m²	autorisé	ABIES ALBA

20246 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/12/2024	Permis de construire00106024H0007	Rue du Stade	AB 260, AB 59	1 logement, 142 m²	1 178 m²	autorisé	particulier
25/11/2024	Déclaration préalable00106024H0020	65 Route de Champdor	AC 354, AC 352, AC 379	2 logements	6 223 m²	autorisé	SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
04/09/2024	Permis de construire00106024H0005	Rue de la Gare	AC 312	1 logement	560 m²	autorisé	particulier
08/08/2024	Permis de construire00106024H0004	85 le Pavillon	AB 208, AB 209	1 logement	206 m²	terminé	particulier
26/04/2024	Permis de construire00106024H0002	1 Rue le Pavillon	AB 353, AB 147	1 logement	230 m²	commencé	particulier
19/02/2024	Déclaration préalable00106024H0005	115 Route de Champdor	AC 377	1 logement	401 m²	autorisé	SCI LE VERNAY

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/06/2023	Permis de construire00106023H0004	Les Carriaux	ZI 97, ZI 113, ZI 115	600 m²	5 992 m²	commencé	SCI SIMEDAM

20224 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/11/2022	Permis de construire00106022H0003	Maconod	0B 320, ZD 48	1 logement, 38 m²	2 700 m²	commencé	particulier
19/11/2022	Permis de construire00106022H0004	60 Grande Rue	AB 336, AB 174	1 logement, 79 m²	252 m²	autorisé	particulier
04/10/2022	Permis de construire00106022H0001	40 Rue du 6 Fevrier 1944	AB 314, AB 144, AB 365	—	1 610 m²	commencé	particulier
16/09/2022	Permis de construire00106022H0002	La Gouille	0E 12, 0E 10, 0E 6	600 m²	36 324 m²	terminé	GAEC MASSONNET

20215 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/12/2021	Permis de construire00106021H0006	La Gouille	0E 6, 0E 12, 0E 7	68 m²	30 869 m²	commencé	particulier
17/09/2021	Permis de construire00106021H0004	Za les Carriaux	ZI 115, ZI 113, ZI 97	54 m²	3 236 m²	commencé	SCI SIMEDAM
13/09/2021	Permis de construire00106021H0005	Grange Neuve	0A 117, 0A 116	1 logement, 303 m²	4 600 m²	autorisé	particulier
30/07/2021	Permis de construire00106021H0003	105 Rue de la Serve	0C 1042	1 logement, 126 m²	999 m²	terminé	particulier
08/02/2021	Permis de construire00106020H0002	350 Rue les Montaines	ZB 69	1 logement, 26 m²	7 700 m²	terminé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/12/2020	Déclaration préalable00106020H0015	55 Rue Principale	AB 236, AB 233	2 logements, 30 m²	—	autorisé	particulier
30/01/2020	Déclaration préalable00106019H0016	Rd 31	ZH 82	13 m²	48 030 m²	autorisé	ENEDIS

20194 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/09/2019	Permis de construire00106019H0004	490 Route de Champdor	AC 244	864 m²	3 710 m²	commencé	particulier
25/05/2019	Permis de construire00106019H0003	455 Grande Rue	AB 339	1 logement, 138 m²	1 269 m²	commencé	particulier
18/05/2019	Permis de construire00106019H0001	460 Rue du Stade	AB 338	1 logement, 100 m²	1 269 m²	terminé	particulier
16/05/2019	Permis de construire00106019H0002	375 Rue du Stade	ZB 162	1 logement, 171 m²	1 301 m²	commencé	particulier

20183 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/05/2018	Permis de construire00106018H0001	130 Chemi de Champ de Joux	ZB 41	109 m²	17 430 m²	terminé	particulier
21/04/2018	Permis de construire00106018H0002	130 130 Chemin de Champ de Jou	ZB 41, ZB 40, ZB 154	136 m²	27 797 m²	terminé	particulier
22/01/2018	Permis de construire00106017H0006	Les Carriaux	ZI 87	25 m²	2 000 m²	autorisé	SCI SIMEDAM

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/05/2017	Permis de construire00106017H0003	105 Rue la Cote	AB 297	1 logement, 36 m²	531 m²	terminé	particulier
11/05/2017	Permis de construire00106017H0002	25 Place de la Gare	ZA 165	1 logement, 147 m²	792 m²	commencé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/08/2016	Permis de construire00106016H0001	190 Rue des Charrons	AB 343, AB 342	1 logement, 19 m²	204 m²	autorisé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/02/2014	Permis de construire00106013B0007	375 Rue du Stade	ZB 162	1 logement, 186 m²	1 301 m²	annulé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/04/2013	Permis de construire00106013B0002	130 Chem de Champ de Joux	ZB 40, ZB 41, ZB 154	136 m²	27 650 m²	autorisé	particulier
26/04/2013	Permis de construire00106013B0003	La Gouille	E 12	190 m²	19 178 m²	commencé	GAEC MASSONNET
21/02/2013	Permis de construire00106012B0001	100 Rue de la Serve	AC 383	1 logement, 83 m²	824 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Brénod, rue par rue