Jura › Brevans Liste des permis de construire à Brevans Liste des permis de construire à Brevans 28 autorisations d'urbanisme délivrées à Brevans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 18
Locaux non résidentiels 7
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 3
Logements autorisés 1 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/05/2026 Permis de construire0390782600001 16 Bis Rue du Chateau d'Eau AK 131, AK 134, AK 129 1 logement, 134 m² 1 304 m² commencé particulier 29/04/2026 Permis de démolir0390782600001 5 Rue des Vignes AK 32, AK 33, AK 122 — 2 787 m² autorisé BACA
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/03/2022 Permis de construire03907821D0007 17 Rue Audemar Guyon ZB 19, ZB 20, ZB 21 1 865 m² 18 928 m² commencé FRANC COMTOISE DE CONFORT
2021 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/08/2021 Permis de construire03907821D0005 Rue de la Paule ZC 67 1 logement, 147 m² 719 m² autorisé particulier 07/07/2021 Permis de construire03907821D0004 Au Village AK 130, AK 135 1 logement, 118 m² 1 026 m² commencé particulier 06/04/2021 Permis de construire03907821D0002 1 Rue des Vignes AK 31 4 logements, 504 m² 1 325 m² commencé particulier 29/01/2021 Permis de construire03907821D0001 Chemin des Topes ZC 178 1 logement, 138 m² 1 227 m² commencé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/10/2020 Permis de construire03907820D0004 Au Village AK 128, AK 133 1 logement, 129 m² 997 m² autorisé particulier 25/06/2020 Permis de construire03907820D0003 Rue de la Paule ZC 174, ZC 175 1 logement, 184 m² 940 m² autorisé particulier 24/03/2020 Permis de construire03907820D0001 6 Parc de Brevans AD 98 1 logement, 104 m² 591 m² terminé particulier
2019 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/09/2019 Permis de construire03907819D0003 Pierrailles ZB 25 1 189 m² — autorisé particulier 16/05/2019 Permis de construire03907819D0001 Zac ZC 171 545 m² 21 564 m² commencé DOLE BIOGAZ 05/03/2019 Permis de construire03907819D0002 1 Rue des Vignes AK 31 5 logements 1 325 m² annulé particulier
2018 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/12/2018 Permis de construire03907818D0002 Au Village AK 50 1 logement, 147 m² 1 766 m² autorisé particulier 10/10/2018 Permis de démolir03907818D0001 10 Rue Marlin AI 71 — 310 m² autorisé particulier 27/09/2018 Permis de construire03907818D0001 1 Rue de la Fontaine AK 206 1 logement 409 m² commencé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/09/2016 Permis de construire03907816D0002 32 Gr Grande Rue AI 290 1 logement 2 143 m² autorisé particulier 04/05/2016 Permis de construire03907816D0001 Rue du Chateau D Eau ZC 47 309 m² 26 480 m² autorisé GAEC D'ASSAUT
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/08/2015 Permis de construire03907815D0005 Rue des Vignes AK 196, AK 194 1 logement, 126 m² 960 m² terminé particulier 21/05/2015 Permis de construire03907815D0003 7 Rue du Chateau D Eau AK 100 — 3 598 m² commencé particulier 27/03/2015 Permis de démolir03907815D0001 7 Rue du Chateau D Eau AK 100 — — autorisé particulier
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/08/2014 Permis de construire03907814D0003 Rue des Vignes AJ 186 1 logement, 213 m² 830 m² terminé particulier 22/05/2014 Permis de construire03907814D0001 16 All du Bois ZB 16 80 m² — commencé particulier
2013 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/12/2013 Permis de construire03907813D0003 Rue du Chateau D Eau ZC 14 728 m² 3 759 m² commencé CARROSSERIE D'ART 05/03/2013 Permis de construire03907812D0007 Rue des Vignes AK 2 1 logement, 131 m² 1 040 m² commencé particulier 15/02/2013 Permis de construire03907812D0008 Rue des Vignes AK 156 2 logements, 167 m² 912 m² terminé particulier 17/01/2013 Permis de construire03907812D0005 Rue des Vignes AK 155 1 logement, 113 m² 830 m² terminé particulier 03/01/2013 Permis de construire03907812D0006 Rue des Vignes AK 41 1 logement, 98 m² 1 130 m² terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Brevans, rue par rue