Côte-d'Or › Broin Liste des permis de construire à Broin Liste des permis de construire à Broin 21 autorisations d'urbanisme délivrées à Broin entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 17
Locaux non résidentiels 1
Permis d'aménager 2
Permis de démolir 1
Logements autorisés 5 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/08/2026 Permis de construire0211122600003 Rue du Moulin À Vent C 290, C 292 1 logement, 175 m² 4 569 m² autorisé particulier
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/10/2025 Permis de construire0211122500002 764 Rue d'Amont A 467, A 468, A 935 1 logement, 149 m² 2 685 m² autorisé particulier 01/07/2025 Permis d'aménager0211122500001 Rue du Moulin A Vent C 290, C 292 — 4 569 m² autorisé particulier
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/11/2023 Permis de construire02111223S0004 1195 Grande Rue A 1115, A 656 17 m² 1 183 m² autorisé particulier 26/10/2023 Permis de construire02111223S0005 256 Rue du Moulin A Vent C 792 1 logement, 94 m² 1 637 m² autorisé particulier
2022 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/08/2022 Permis de construire02111222S0001 Rue d'Amont D 205 1 logement, 118 m² 1 105 m² commencé BASTIANELLI ELECTRICITE 27/01/2022 Permis de construire02111221S0004 256 Rue du Moulin A Vent C 792 1 logement, 70 m² 1 637 m² autorisé particulier
2021 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/12/2021 Permis de construire02111221S0005 651 Rue D Amont D 651 1 logement, 142 m² 1 088 m² terminé particulier 21/12/2021 Permis de construire02111221S0003 Grande Rue A 1111, A 1126, A 1128 1 logement, 201 m² 2 327 m² terminé particulier 22/04/2021 Permis de construire02111221S0001 Grande Rue C 68 1 logement, 119 m² 2 050 m² autorisé particulier
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/01/2019 Permis de construire02111218S0002 685 Grande Rue A 1140 1 logement, 145 m² 1 270 m² commencé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/08/2018 Permis de construire02111218S0001 1070 Grande Rue C 1025, C 1027, C 1029 1 logement 1 764 m² autorisé particulier 07/06/2018 Permis d'aménager02111218S0001 Le Village A 715 — 3 515 m² autorisé particulier
2017 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/02/2017 Permis de construire02111217BS001 Rue du Chateau C 1010, C 1011, C 1013 1 logement, 151 m² 6 731 m² commencé particulier
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/07/2016 Permis de construire02111216B0003 Grande Rue A 715 1 logement, 159 m² 3 500 m² autorisé particulier
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/03/2015 Permis de construire02111215B0001 3 Rue du Chateau C 964, C 948, C 42 1 logement, 169 m² — commencé particulier
2013 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/09/2013 Permis de construire02111213B0005 297 Rue D Amont D 634 1 logement, 32 m² 1 008 m² autorisé particulier 05/09/2013 Permis de démolir02111213B0001 Rue du Chateau C 40 — — autorisé particulier 12/03/2013 Permis de construire02111212B0006 Grande Rue C 12 1 logement, 109 m² 1 785 m² terminé particulier 11/02/2013 Permis de construire02111212B0008 Lot L Enclos C 4 1 logement, 93 m² 666 m² autorisé particulier 29/01/2013 Permis de construire02111212B0007 20 Grande Rue C B 1 logement, 166 m² 1 794 m² commencé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Broin, rue par rue