Permis de construire de Brouchaud

15 autorisations d'urbanisme délivrées de Brouchaud entre 2016 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 10
Locaux non résidentiels: 5
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 6; sur les cinq dernières années

Les autorisations15

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/01/2026	Permis de construire0240662500002	Lieu-Dit le Combal	B 1581, B 1582, B 787	1 logement, 98 m²	11 091 m²	autorisé	particulier

20243 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/11/2024	Permis de construire02406624D0006	Pey Chabaneix	A 1681, A 354	1 logement, 144 m²	5 194 m²	commencé	particulier
24/04/2024	Permis de construire02406624D0001	7 Lieu-Dit Chemin des Murai	A 1001	1 logement, 84 m²	391 m²	commencé	particulier
13/04/2024	Déclaration préalable02406624D0010	Ld Las Teyssieras	A 883	19 m²	—	autorisé	FERME SOLAIRE

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/11/2023	Permis de construire02406622D0003	Lieu-Dit Prunerede Ouest	A 920	1 logement, 75 m²	1 341 m²	terminé	particulier
05/04/2023	Déclaration préalable02406623D0003	La Rousselie	B 88	20 m²	2 464 m²	autorisé	PHOTO CLIM
10/02/2023	Permis de construire02406623D0001	Lieu-Dit Las Solas	A 1587	1 logement, 82 m²	15 600 m²	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/08/2022	Permis de construire02406622D0001	9002 Puybouchey	B 1701, B 1703, B 1704	1 logement, 99 m²	7 196 m²	commencé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/11/2021	Déclaration préalable02406621D0008	Le Claud	B 30	19 m²	12 220 m²	autorisé	particulier
02/04/2021	Permis de construire02406620R0002	88 la Gilardie	B 1083, B 1084	1 logement, 97 m²	28 900 m²	autorisé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/12/2020	Permis de construire02406620R0001	Lieu-Dit Prunerede Ouest	B 166	1 logement, 48 m²	7 528 m²	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/08/2019	Permis de construire02406619R0002	Les Terres	B 1721	1 logement, 70 m²	3 904 m²	autorisé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/10/2017	Déclaration préalable02406617J0005	Le Bourg	B 1659	9 m²	4 750 m²	autorisé	ENEDIS

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/11/2016	Permis de construire02406616R0003	La Peyrade	A 1697, A 1696, A 1695	—	541 m²	commencé	particulier
15/04/2016	Permis de construire02406616R0001	La Gilardie	B 1083, B 1084	1 logement	28 900 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Brouchaud, rue par rue