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Aucadastre

Cadastre de By

Chargement des chiffres de la commune en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

INSEE25104Code postal 2544086 habitants7 voies et 44 adresses

By, sections cadastralesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le loyer dans la commune

Estimations ANIL, à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, carte des loyers 2025

Appartement, par mois, charges comprises

9,05 €/m²entre 6,53 et 12,53 €/m²

Au 3e trimestre 2025, un appartement se loue 9,05 €/m² par mois charges comprises dans les annonces, soit 471 € pour 52 m². La médiane des communes du département (Doubs) est de 10,00 €/m², et la commune est 9 % en dessous. La médiane des communes de France est de 10,00 €/m², et la commune est 9 % en dessous.

estimé avec des communes voisines comparables, aucune annonce dans la commune

1 ou 2 pièces
10,63 €/m²entre 8,29 et 13,63 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, aucune annonce dans la commune
3 pièces et plus
8,10 €/m²entre 6,23 et 10,53 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, aucune annonce dans la commune
Maison
8,72 €/m²entre 6,77 et 11,25 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, aucune annonce dans la commune

Par mois, charges comprises : appartement 471 € pour 52 m², 1 ou 2 pièces 393 € pour 37 m², 3 pièces et plus 583 € pour 72 m², maison 802 € pour 92 m².

Construire et s'installer

Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep

Document d'urbanisme

Aucun

Aucun document numérisé au Géoportail de l'urbanisme : la commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme.

Plan cadastral en DXF 10 feuilles chez la DGFiP, 371 Ko, licence ouverte. La feuille qui couvre une adresse se trouve par l'adresse.

Permis de construire de By

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Voir les permis délivrés à By

Risques sur By

Géorisques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
modéréeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
4 arrêtésSécheresse, 01/07/2022
Le détail : 1 risque recensé sur la commune

Risques recensés sur la commune1

  • Séisme

Taxe foncière à By

DGFiP, fiscalité directe locale 2025, via l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Taxe foncière sur le bâti, en 2025

33,60 %

Commune 28,86 %, intercommunalité 4,74 %

Ce taux ne porte pas sur le prix du bien mais sur son revenu cadastral, la moitié de sa valeur locative.

Depuis 2020, le taux de la taxe foncière a augmenté de 0,27 point. En 2025, la moyenne du département (Doubs) est de 39,79 %, et la commune est 6,19 points en dessous. La moyenne de la France est de 39,78 %, et la commune est 6,18 points en dessous.

Ordures ménagères
Aucunetaxe d'enlèvement non levée en 2025
Depuis 2020
+0,27 point33,33 % en 2020
Doubs, moyenne des communes
39,79 %en 2025, la commune 6,19 points en dessous
France, moyenne des communes
39,78 %en 2025, la commune 6,18 points en dessous
Les taux année par année
AnnéeTaxe foncièreOrdures ménagères
202033,33 %aucune
202133,33 %aucune
202233,33 %aucune
202333,37 %aucune
202433,48 %aucune
202533,60 %aucune

En 2020 : 10,78 % pour la commune, 18,08 % pour le département et 4,47 % pour l'intercommunalité. La part du département est versée à la commune depuis 2021 ; elle est comptée en 2020 pour que l'écart ne mesure que les hausses votées.

Intercommunalité : Communauté de communes Loue-Lison.

Les voies de By

Base Adresse Nationale

Autres communes du département

Doubs

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