Permis de construire de Chamblanc

17 autorisations d'urbanisme délivrées de Chamblanc entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 11
Locaux non résidentiels: 5
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations17

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/11/2025	Permis de construire0211312500002	Chemin des Rotures	AC 70	226 m²	1 355 m²	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/04/2024	Permis de démolir02113124S0001	47 Route de Seurre	AB 1	—	943 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/07/2023	Permis de construire02113123S0004	3 Chemin des Rotures	AC 66, AC 68	1 logement, 111 m²	3 692 m²	commencé	particulier
09/06/2023	Permis de construire02113123S0003	23 Route de Seurre	AB 23, AB 231, AB 25	1 logement	2 151 m²	commencé	particulier

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/08/2022	Permis de construire02113122S0001	Rue des Bois	AC 279, ZI 85, ZI 86	1 logement, 136 m²	1 413 m²	terminé	particulier
01/07/2022	Permis de construire02113121S0002	La Justice	ZL 35	2 145 m²	59 660 m²	autorisé	CHB

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/12/2020	Déclaration préalable02113120S0015	7 Rue de l'Eglise	AC 187, AC 212, AC 213	14 m²	19 607 m²	autorisé	EARL JACQUIN

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/07/2018	Permis de construire02113118S0002	34 Bi Route de Seurre	AB 287	1 logement	1 107 m²	autorisé	particulier
05/06/2018	Permis de construire02113118S0001	28 Rue des Bois	AC 280, ZI 87	1 logement, 77 m²	1 600 m²	commencé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/06/2017	Permis de construire02113117BS003	Rue des Meix	AC 203	1 logement, 86 m²	1 810 m²	commencé	particulier
11/04/2017	Permis de construire02113117BS002	2 Rue Anne-Marie Javouhey	AC 180	1 logement	460 m²	commencé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/08/2016	Permis de construire02113116BS002	34 Route de Seurre	AB 287	1 logement, 24 m²	1 098 m²	autorisé	PASA -4M

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/04/2015	Permis de construire02113115B0002	Rue Rue des Rotures	AC 359, AC 353, AC 351	1 logement, 85 m²	1 090 m²	autorisé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/09/2014	Permis de construire02113114B0002	—	—	59 m²	—	terminé	particulier
13/02/2014	Permis de construire02113114B0001	Chem des Barbottes	AC 143	1 logement, 44 m²	307 m²	commencé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/09/2013	Permis de construire02113113B0003	Corvee de Besaces	AC 64, AC 63, ZO 75	600 m²	8 527 m²	terminé	LAURENT JAVOUHEY
30/05/2013	Permis de construire02113113B0002	Chem des Rotures	AC 74	1 logement, 159 m²	1 450 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Chamblanc, rue par rue