Permis de construire de Champosoult

10 autorisations d'urbanisme délivrées de Champosoult entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 3
Locaux non résidentiels: 2
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 5
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations10

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/02/2026	Permis de démolir0610892600001	1374 Route du Fresne	C 214	—	—	autorisé	particulier

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/08/2025	Permis de démolir0610892500002	293 Route des Prairies	A 274, A 305	—	—	autorisé	particulier
20/08/2025	Permis de démolir0610892500001	293 Route des Prairies	A 272	—	—	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/06/2024	Permis de construire06108924B0002	La Ferme d'Aubry	B 144, B 254, B 255	1 logement	3 980 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/10/2023	Permis de démolir06108923B0002	1184 Route de la Bruyere	A 287	—	—	autorisé	particulier
18/10/2023	Permis de démolir06108923B0001	254 Route du Vieux Bourg	A 89	—	—	autorisé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/08/2021	Permis de construire06108921B0002	Les Quatre Acres	B 91, B 94	739 m²	23 437 m²	autorisé	GAEC MOUSSE ET FILS

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/11/2017	Permis de construire06108917B0002	Route de Fresnay-le-Samson	0A 293, 0A 291	1 logement, 131 m²	2 400 m²	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/11/2015	Permis de construire06108915B0001	Les Friches	0B 173, 0B 224, 0B 225	480 m²	142 449 m²	terminé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/07/2013	Permis de construire06108913B0002	La Bruyere Fresnay	A 290, A 287	1 logement, 26 m²	1 519 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Champosoult, rue par rue