Territoire de Belfort › Charmois Liste des permis de construire à Charmois Liste des permis de construire à Charmois 29 autorisations d'urbanisme délivrées à Charmois entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 25
Locaux non résidentiels 1
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 2
Logements autorisés 4 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/09/2025 Permis d'aménager09002125A0001 6 Grande Rue AA 139, ZC 194 — 5 573 m² autorisé particulier 11/09/2025 Permis de construire09002125A0003 Rue des Vergers ZC 30 1 logement, 148 m² 1 005 m² commencé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/12/2023 Permis de démolir09002123A0001 2 Rue de Bourogne AA 68 — 2 915 m² autorisé particulier
2022 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/08/2022 Permis de construire09002122A0002 Impasse du Ruisseau ZD 130, AA 157 1 logement, 148 m² 902 m² autorisé particulier 04/04/2022 Permis de construire09002121A0005 11a Grande Rue AA 77 2 logements, 155 m² — autorisé AZ 07/01/2022 Permis de construire09002121A0004 15 Grande Rue AA 80, AA 145, AA 129 305 m² 10 909 m² autorisé particulier
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/10/2021 Permis de construire09002121A0003 Rue des Vergers ZC 209 1 logement, 142 m² 1 099 m² commencé particulier 30/08/2021 Permis de construire09002121A0002 Rue des Vergers ZC 144, ZC 210 1 logement, 116 m² — terminé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/11/2020 Permis de construire09002120A0005 4 Rue D Autrechene ZC 205 1 logement, 229 m² — terminé particulier 07/09/2020 Permis de construire09002120A0003 — — 1 logement, 149 m² — terminé particulier 24/04/2020 Permis de démolir09002120A0001 4 Rue d'Autrechene ZC 205 — — autorisé FCI IMMOBILIER
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/12/2019 Permis de construire09002119A0002 Grande Rue AA 129 1 logement, 131 m² — autorisé particulier 02/12/2019 Permis de construire09002119A0001 46 Rue des Vergers ZC 175 1 logement, 134 m² — commencé particulier
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/10/2018 Permis de construire09002118A0002 Rue des Vergers ZC 12 1 logement, 128 m² — commencé particulier
2017 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/12/2017 Permis de construire09002117A0008 Rue des Vergers ZC 6, AA 16 1 logement, 128 m² — commencé particulier 24/11/2017 Permis de construire09002117A0007 Rue des Vergers ZC 7 1 logement, 118 m² 905 m² commencé particulier 18/10/2017 Permis de construire09002117A0006 Impasse du Ruisseau AA 150, ZD 129 1 logement, 173 m² — autorisé particulier 11/10/2017 Permis de construire09002117A0005 — — 1 logement, 149 m² — commencé particulier 26/06/2017 Permis de construire09002117A0004 Rue des Vergers ZC 7 1 logement, 121 m² 844 m² commencé particulier 21/06/2017 Permis de construire09002117A0003 Rue des Vergers ZC 7 1 logement, 153 m² 774 m² commencé particulier 05/05/2017 Permis de construire09002117A0002 Rue des Pres Roy ZD 42 1 logement, 116 m² 9 277 m² commencé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/03/2016 Permis de construire09002116A0001 Impasse du Ruisseau AA 42, ZD 114 1 logement, 86 m² 2 045 m² autorisé particulier 04/03/2016 Permis de construire09002115A0003 Rue de l'Annos AA 132 1 logement, 136 m² 1 398 m² autorisé particulier
2015 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/07/2015 Permis de construire09002115A0001 Rue des Vergers ZC 179, ZC 178 1 logement, 126 m² 1 062 m² commencé particulier 14/01/2015 Permis de construire09002114A0004 Rue de L Annos AA 133 1 logement, 106 m² 1 326 m² terminé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/07/2014 Permis de construire09002114A0001 Rue de L Annos AA 29 1 logement, 138 m² — annulé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/12/2013 Permis de construire09002113A0001 Chemin sur les Vergers ZC 127 1 logement, 155 m² 1 099 m² commencé particulier 21/02/2013 Permis de construire09002112A0007 Chemin sur les Vergers ZC 127 1 logement, 117 m² 1 099 m² annulé particulier 05/01/2013 Permis de construire09002112A0005 Rue des Vergers ZC 176 1 logement, 106 m² — commencé LES VERGERS DE CHARMOIS
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Charmois, rue par rue