Aucadastre › Alpes-Maritimes › Clans Permis de construire de Clans Permis de construire de Clans 24 autorisations d'urbanisme délivrées de Clans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 11
Locaux non résidentiels 12
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 0
Logements autorisés 3 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 29/01/2026 Permis de construire00604225P0006 Lieu-Dit Clans 0F 1901 91 m² 6 409 m² autorisé GAEC LE FARBAN
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 18/12/2025 Permis de construire00604225P0004 1965 Route de la Tinee 0F 1815, 0F 1811, 0F 1907 1 027 m² 30 603 m² autorisé FONCIERE PONT DE CLANS
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 24/10/2023 Permis de construire00604223P0005 Chemi des Fontasses F 968 1 logement, 92 m² 1 087 m² autorisé particulier 26/05/2023 Permis de construire00604223P0004 10 Rue du Barri G 170 1 logement 36 m² autorisé particulier
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 08/11/2022 Permis de construire00604222P0009 199 Route de Liuras F 980 1 logement, 130 m² 1 647 m² autorisé particulier
2021 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 13/12/2021 Permis de construire00604221P0002 22 Rue Vincent Barnoin G 300, G 301, G 302 1 logement, 127 m² 97 m² autorisé particulier 28/01/2021 Permis de construire00604220P0003 221 Route de la For T G 530, G 558, G 559 1 logement, 69 m² 1 781 m² autorisé particulier 08/01/2021 Permis de construire00604220P0004 1708 Route de la Tin E F 1847 5 logements — autorisé particulier
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 21/03/2019 Permis de construire00604218P0004 Rte de la Tinee F 1811, F 1812, F 1813 783 m² 17 868 m² commencé PERENIA 28/02/2019 Permis de construire00604218P0002 Route des Plaines Sud F 402, F 403 240 m² 13 m² autorisé particulier
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 06/07/2018 Permis d'aménager00604218P0001 Route de Pont de Clans F 547, F 549, F 550 — 5 165 m² autorisé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 21/11/2016 Déclaration préalable00604216P0014 213 Rte de Clans F 1253 — — autorisé L'ART DE FER 04/04/2016 Déclaration préalable00604216P0001 Les Gardios B 625 12 m² — autorisé particulier
2015 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 27/04/2015 Permis de construire00604215P0002 Rm 2205 A 916 71 m² 30 540 m² commencé ELECTRICITE DE FRANCE 03/03/2015 Déclaration préalable00604215P0003 1470 Route de la Tinee C 374 480 m² 7 100 m² autorisé particulier 28/01/2015 Déclaration préalable00604215P0002 1470 Route de la Tinee F 1168 1 logement — autorisé particulier 28/01/2015 Déclaration préalable00604215P0001 1470 Route de la Tinee F 1169 — — autorisé particulier
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 22/09/2014 Permis de construire00604214P0003 1965 Route de la Tinee F 139, F 1731, F 1727 114 m² 20 031 m² autorisé particulier 03/02/2014 Permis de construire00604213P0009 1965 Rte de la Tinaãâaãâ©e F 1727, F 1731, F 1771 98 m² 17 661 m² commencé particulier
2013 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 26/10/2013 Permis de construire00604213P0007 Rte du Pont de Clans F 911 1 logement, 119 m² 1 129 m² commencé particulier 10/07/2013 Permis de construire00604213P0005 1965 Rte de la Tinee F 139, F 1771, F 1731 130 m² 17 661 m² annulé particulier 12/06/2013 Permis de construire00604213P0001 1708 Rte de la Tinee F 129, F 1684 5 logements, 61 m² 1 402 m² autorisé STAELS 02/05/2013 Permis de construire00604213P0002 Av des Vallieres F 1101 1 logement, 107 m² 859 m² autorisé particulier 28/02/2013 Permis de construire00604212P0004 Chem des Fontasses F 331, F 332 1 logement, 110 m² 1 390 m² commencé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Clans, rue par rue