Permis de construire de Cuis

15 autorisations d'urbanisme délivrées de Cuis entre 2014 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 3
Locaux non résidentiels: 8
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 3
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations15

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/01/2025	Permis de construire05120024S0001	Le Haut des Fetes	Y 29	100 m²	38 970 m²	autorisé	CHAMPAGNE BOLLINGER

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/06/2023	Permis de démolir05120023S0002	Rue Jean Moulin	C 1799, C 1800	—	93 m²	terminé	COMMUNE DE CUIS
16/02/2023	Permis de démolir05120023S0001	17 Rue Jean Mermoz	A 247	—	323 m²	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/02/2022	Permis de construire05120022S0001	Rue de la Republique	A 169, A 408, A 607	1 logement, 265 m²	5 850 m²	terminé	particulier

20205 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/10/2020	Permis de démolir05120020S0001	17 Rue Jean Mermoz	A 247	—	323 m²	autorisé	particulier
27/08/2020	Permis de construire05120020S0002	20 Grande Rue	A 477, A 1714	627 m²	5 008 m²	terminé	CHAMPAGNE PAUL MICHEL
05/03/2020	Permis de construire05120020S0001	1 Rue de la Republique	A 156, A 461	29 m²	17 707 m²	autorisé	CHAMPAGNE PIERRE GIMONNET ET FILS
23/01/2020	Permis de construire05120019S0002	1 Rue de Chouilly	A 26, A 1666	1 logement, 333 m²	2 275 m²	terminé	CHAMPAGNE FOURNIER THIERRY
23/01/2020	Permis de construire05120019S0002	1 Rue de Chouilly	A 26, A 1666	333 m²	2 275 m²	terminé	CHAMPAGNE FOURNIER THIERRY

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/05/2018	Permis de construire05120018S0001	1 Rue de la Republique	A 156, A 461	165 m²	17 707 m²	terminé	CHAMPAGNE PIERRE GIMONNET ET FILS

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/11/2016	Permis de construire05120016S0001	Route de Chouilly	A 25	1 logement, 118 m²	1 841 m²	commencé	particulier
21/04/2016	Permis de construire05120015S0004	7 Rue de la Republique	A 1684	580 m²	—	terminé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/12/2015	Permis de construire05120015S0003	1 Rue de la Republique	A 163, A 534	1 694 m²	3 028 m²	terminé	CHAMPAGNE PIERRE GIMONNET ET FILS
27/03/2015	Permis d'aménager05120014S0001	Champs Poulin	Y 266, Y 274, Y 273	—	417 060 m²	commencé	RESORT GOLF ET SPA CHAMPS POULIN

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/12/2014	Permis de construire05120014S0002	Rue des Bourgs	A 1753, A 1751	235 m²	1 585 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cuis, rue par rue