Permis de construire de Cuisy

21 autorisations d'urbanisme délivrées de Cuisy entre 2015 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 21
Locaux non résidentiels: 0
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations21

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/09/2023	Permis de construire0771502300004	24 Rue du Bourget	A 678	1 logement	—	autorisé	particulier
23/06/2023	Permis de construire0771502300003	3 Rue du Bourget	A 872, A 873	1 logement, 81 m²	—	autorisé	particulier
14/04/2023	Permis de construire0771502300002	3 Rue du Bourget	A 872, A 873	1 logement, 81 m²	—	autorisé	particulier

20216 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/09/2021	Permis de construire0771502100005	19 Rue du Bourget	A 2	1 logement	25 m²	terminé	particulier
08/09/2021	Permis de construire0771502100003	2 Allée du Millenaire	UA 701	1 logement, 48 m²	700 m²	autorisé	particulier
31/07/2021	Permis de construire0771502100004	Rue de la Cliquette	YA 42	1 logement, 158 m²	643 m²	autorisé	particulier
24/06/2021	Permis de construire0771502100002	Rue de la Cliquette	YA 43	1 logement, 111 m²	633 m²	autorisé	particulier
02/04/2021	Permis de construire0771502100001	4 Rue de la Cliquette	C 344	1 logement, 89 m²	401 m²	terminé	particulier
06/01/2021	Permis de construire0771502000004	7bis Rue du Clos	A 875	1 logement, 92 m²	3 542 m²	autorisé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/01/2020	Permis de construire0771501900005	Rue de Thionville	A 358	1 logement, 88 m²	517 m²	commencé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/09/2019	Permis de construire0771501900003	10 Rue de Thionville	A 343	1 logement, 90 m²	517 m²	autorisé	particulier
12/03/2019	Permis de construire0771501900001	—	—	1 logement, 100 m²	—	terminé	particulier
05/02/2019	Permis de construire0771501800003	Allée du Millénaire	A 749	1 logement, 76 m²	223 m²	commencé	particulier

20175 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/12/2017	Permis de construire0771501700005	Rue du Jeu d'Arc	A 814	1 logement, 91 m²	240 m²	commencé	particulier
28/07/2017	Permis de construire0771501700003	4 Rue de Thionville	A 504	1 logement, 100 m²	365 m²	autorisé	particulier
28/07/2017	Permis de construire0771501700004	Rue de Thionville	A 504P	1 logement, 91 m²	384 m²	commencé	particulier
28/06/2017	Permis de construire0771501700002	Rue de Thionville	A 504	1 logement, 131 m²	477 m²	commencé	particulier
11/05/2017	Permis de construire0771501700001	5 Rue de la Glaisière	A 666	1 logement, 131 m²	867 m²	commencé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/08/2016	Permis de construire0771501600004	Rue du Clos	A 839	1 logement, 91 m²	601 m²	autorisé	particulier
03/06/2016	Permis de construire0771501600003	Rue du Clos	A 702	1 logement, 111 m²	—	autorisé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/10/2015	Permis de construire0771501500001	Rue de la Glaisiere	A 667	1 logement, 160 m²	666 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cuisy, rue par rue