Permis de construire de Frozes

57 autorisations d'urbanisme délivrées de Frozes entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 45
Locaux non résidentiels: 7
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 4
Logements autorisés: 9; sur les cinq dernières années

Les autorisations57

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20262 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/07/2026	Permis de démolir08610226N0002	4 Ter Rue du Frou	AD 28	—	2 190 m²	autorisé	SCI LA BRISE
08/06/2026	Permis de démolir08610226N0001	17 Rue des Beaussais	AH 43	—	394 m²	autorisé	particulier

20254 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/09/2025	Permis de construire08610225N0005	15 Rue du Pinier	ZI 82, ZI 68, ZI 36	120 m²	7 656 m²	terminé	EARL NOEL VERT
23/09/2025	Déclaration préalable08610225N0009	31 Rue des Beaussais	ZE 167	19 m²	1 064 m²	autorisé	particulier
07/07/2025	Permis de construire08610225N0003	Impasse du Lac	AA 99, AA 102	1 logement, 128 m²	1 252 m²	terminé	particulier
18/04/2025	Déclaration préalable08610225N0003	Rd137	AC 21	5 m²	13 858 m²	autorisé	EAUX DE VIENNE - SIVEER

20246 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/12/2024	Permis de construire08610224N0005	Rue des Beaussais	AH 35	1 logement, 109 m²	1 172 m²	terminé	particulier
04/12/2024	Permis de construire08610224N0004	4 Qua Rue de la Riboire	AE 154	1 logement, 128 m²	727 m²	commencé	particulier
18/06/2024	Permis de construire08610223N0005	Lardille	ZM 71	640 m²	11 873 m²	terminé	particulier
30/04/2024	Permis de construire08610224N0001	8 Impasse du Lac	AA 100, AA 103	1 logement, 111 m²	1 562 m²	terminé	particulier
31/01/2024	Permis de construire08610223N0006	Rue de la Riboire	AE 156	1 logement, 90 m²	593 m²	terminé	SAS PATRICE CAILLON
22/01/2024	Permis de construire08610223N0007	Rue du Lac	AA 105, AA 106	1 logement, 149 m²	2 035 m²	terminé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/02/2023	Déclaration préalable08610223N0003	Le Marchais	ZM 130	6 m²	6 659 m²	autorisé	SRD
04/01/2023	Permis de construire08610223N0004	Impasse du Lac	AA 107	1 logement, 93 m²	965 m²	commencé	particulier

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2022	Permis de démolir08610222N0001	17 Rue des Beaussais	AH 33	—	—	autorisé	particulier
12/08/2022	Permis de construire08610222N0005	Rue du Vignault	AE 143	1 logement, 79 m²	2 491 m²	terminé	particulier
09/05/2022	Permis de construire08610222N0004	Rue de la Riboire	AD 190	1 logement, 120 m²	1 253 m²	commencé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/06/2021	Permis d'aménager08610203W0002	—	—	—	—	autorisé	particulier
10/02/2021	Permis de construire08610220N0006	—	AD 183	1 logement, 91 m²	—	autorisé	particulier

20205 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/11/2020	Permis de démolir08610220N0001	4 Rue des Jarries	AC 56	—	—	autorisé	particulier
19/05/2020	Permis de construire08610220N0001	Le Frou	AD 163	1 logement, 98 m²	—	terminé	particulier
26/02/2020	Permis de construire08610219N0012	Le Frou	AD 157	1 logement, 103 m²	—	terminé	particulier
14/02/2020	Permis de construire08610219N0013	5 Allee du Soleil Levant	AD 108	1 logement, 98 m²	—	autorisé	particulier
06/01/2020	Permis de construire08610219N0011	Le Frou	AD 147	1 logement, 102 m²	—	terminé	particulier

20194 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/11/2019	Permis de construire08610219N0009	Le Frou	AD 166	1 logement, 95 m²	—	commencé	particulier
19/09/2019	Permis de construire08610219N0007	Le Frou	AD 165	1 logement, 140 m²	—	terminé	particulier
10/07/2019	Permis de construire08610219N0003	Le Vignault	AE 140	1 logement, 130 m²	—	terminé	particulier
10/07/2019	Permis de construire08610219N0005	Le Frou	AD 165	1 logement, 120 m²	—	terminé	particulier

20188 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/09/2018	Permis de construire08610218N0008	—	AA 95	1 logement, 102 m²	—	terminé	particulier
24/09/2018	Permis de construire08610218N0009	—	AA 88	1 logement, 87 m²	—	commencé	particulier
18/06/2018	Permis de construire08610218N0004	19 Rue des Grands Champs	AD 145	1 logement, 112 m²	—	terminé	particulier
18/06/2018	Permis de construire08610218N0005	17 Rue des Grands Champs	AD 144	1 logement, 98 m²	—	terminé	particulier
08/06/2018	Permis de construire08610218N0003	7 Rue des Beaussais	AH 18	1 logement, 72 m²	4 457 m²	autorisé	particulier
29/05/2018	Permis de construire08610218N0006	Le Frou	AD 58	1 logement, 120 m²	—	commencé	particulier
20/03/2018	Permis de construire08610218N0001	—	AD 58	1 logement, 90 m²	—	autorisé	particulier
20/03/2018	Permis de construire08610218N0002	—	AD 58	1 logement, 90 m²	—	autorisé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/12/2017	Déclaration préalable08610217N0004	Rue Haute du Frou	AD 58	6 m²	10 284 m²	autorisé	SRD
11/07/2017	Permis de construire08610217A0001	Rue du Parc	AE 139	1 logement, 148 m²	1 122 m²	autorisé	particulier
28/01/2017	Permis de construire08610216E0009	4 Imp des Grands Champs	AD 134	1 logement, 117 m²	1 167 m²	terminé	particulier

20167 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/11/2016	Permis de construire08610216E0008	17 Rue du Parc	AE 135P	1 logement, 106 m²	1 099 m²	commencé	particulier
12/09/2016	Permis de construire08610216E0007	13 Rue du Parc	AE 133	1 logement, 108 m²	1 052 m²	commencé	particulier
05/08/2016	Permis de construire08610216E0006	10ter Rue Gueriton	AD 139	118 m²	885 m²	terminé	particulier
22/06/2016	Permis de construire08610216E0002	10ter Rue du Gueriton	AD 124	1 logement, 93 m²	1 000 m²	commencé	particulier
22/06/2016	Permis de construire08610216E0004	15 Rue du Parc	AE 134	1 logement, 122 m²	1 075 m²	terminé	particulier
08/01/2016	Permis de construire08610215E0003	11 Rue du Parc	AE 131	1 logement, 169 m²	2 033 m²	commencé	particulier
04/01/2016	Permis de construire08610215E0002	2 Imp des Grands Champs	AD 136	1 logement, 152 m²	980 m²	commencé	particulier

20144 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/12/2014	Permis de construire08610214C0003	6 Rue du Frou	AD 127	1 logement, 158 m²	1 148 m²	commencé	particulier
17/06/2014	Permis de construire08610214C0001	Rue du Frou - Lot 3	AD 129	1 logement, 92 m²	865 m²	terminé	particulier
30/01/2014	Permis de construire08610213C0014	9 Rue du Parc	AE 112	1 logement, 104 m²	1 104 m²	terminé	particulier
21/01/2014	Permis de construire08610213C0013	7 Rue du Parc	AE 112	1 logement, 96 m²	1 071 m²	commencé	particulier

20137 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/11/2013	Permis de construire08610213C0012	Chem de la Vallee	AC 72	1 logement, 79 m²	669 m²	terminé	particulier
23/11/2013	Permis de construire08610213C0010	Rue du Parc	AE 114	1 logement, 103 m²	903 m²	terminé	particulier
21/08/2013	Permis de construire08610213C0007	Rue du Parc	AE 113	1 logement, 102 m²	903 m²	terminé	particulier
05/07/2013	Permis de construire08610213C0006	32bis Rue du Vignault	AE 21	1 logement, 25 m²	672 m²	terminé	particulier
03/06/2013	Permis de construire08610213C0003	3 All du Soleil Levant	AD 106	1 logement	916 m²	commencé	particulier
26/03/2013	Permis de construire08610213C0002	Rue de la Riviere	AB 47, AB 46, AB 45	1 logement, 84 m²	1 995 m²	commencé	particulier
07/03/2013	Permis de construire08610212C0009	10ter Rue de Gueriton	AD 17P	1 logement, 158 m²	1 007 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Frozes, rue par rue