Côte-d'Or › Meloisey Liste des permis de construire à Meloisey Liste des permis de construire à Meloisey 21 autorisations d'urbanisme délivrées à Meloisey entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 7
Locaux non résidentiels 11
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 3
Logements autorisés 3 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/09/2025 Permis de construire0214012500003 1 Rue de Jussigny G 642, G 650 1 logement, 303 m² 4 214 m² commencé particulier
2024 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/10/2024 Permis de construire02140124B0005 Rue du Tilleul G 188, G 189 1 logement, 70 m² 322 m² autorisé particulier 03/04/2024 Permis de construire02140124B0003 Rue sous la Velle A 808, A 809 1 logement, 40 m² 928 m² commencé particulier
2023 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/11/2023 Permis de démolir02140123B0003 Rue des Glacis G 779 — 39 m² autorisé COMMUNE DE MELOISEY 26/07/2023 Permis de construire02140123B0003 4 Rue de Criolle A 782, A 783 369 m² 1 079 m² terminé SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS 15/03/2023 Permis de construire02140123B0001 6 Rue du Tilleul G 38, G 41, G 43 40 m² 1 144 m² terminé LE GRAPPIN 21/02/2023 Permis de démolir02140123B0002 6 Rue du Puits Bouret G 151, G 152 — 201 m² autorisé particulier 21/02/2023 Permis de démolir02140123B0001 19 Rue du Glacis G 49 — 978 m² autorisé particulier
2021 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/10/2021 Permis de construire02140121B0003 Rue de Jussigny ZD 201 1 logement, 129 m² 3 291 m² commencé particulier
2019 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/12/2019 Permis de construire02140119B0003 Rue Tu Tilleul A 769, A 770, A 771 373 m² 3 359 m² commencé EARL TRENET 28/06/2019 Permis de construire02140119B0002 Chemin N_4 Dit de saint Ro ZH 239, ZH 240, ZH 241 16 m² 2 160 m² autorisé BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY 25/04/2019 Permis de construire02140119B0001 Voie Communale N_4 ZH 238 610 m² 2 650 m² commencé COMMUNE DE MELOISEY 07/03/2019 Permis de construire02140118B0004 Route de Pommard ZH 354 563 m² 820 m² autorisé AGNES PAQUET 14/01/2019 Permis de construire02140118B0003 Rue sous la Velle ZH 368 196 m² 1 889 m² commencé SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/01/2018 Permis de construire02140117B0004 Rue sous la Velle ZH 361 1 logement, 144 m² 1 841 m² commencé particulier
2017 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/09/2017 Permis de construire02140117B0002 Rd 111 ZC 13, ZC 14 384 m² 5 080 m² commencé SCEV DOMAINE SEBASTIEN MAGNIEN
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/07/2015 Permis de construire02140115B0002 Rue Jacquelin G 7 97 m² — autorisé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/07/2014 Permis de construire02140114B0002 6 Rue sous la Velle G 208, G 207, G 206 1 logement 3 747 m² autorisé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/08/2013 Permis de construire02140113B0003 Rue de Jussigny ZD 37, ZD 209 1 logement, 312 m² 5 716 m² commencé particulier 11/04/2013 Permis de construire02140113B0002 1 Rue Puits Bourret G 389P, G 616P 289 m² 289 m² terminé SCEV DOMAINE DENIS CARRE 10/01/2013 Permis de construire02140112B0004 10 Rue du Puits Bouret OG 150, OG 148, OG 147 80 m² 785 m² commencé AGNES PAQUET
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Meloisey, rue par rue