Permis de construire de Meloisey

21 autorisations d'urbanisme délivrées de Meloisey entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 7
Locaux non résidentiels: 11
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 3
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations21

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/09/2025	Permis de construire0214012500003	1 Rue de Jussigny	G 642, G 650	1 logement, 303 m²	4 214 m²	commencé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/10/2024	Permis de construire02140124B0005	Rue du Tilleul	G 188, G 189	1 logement, 70 m²	322 m²	autorisé	particulier
03/04/2024	Permis de construire02140124B0003	Rue sous la Velle	A 808, A 809	1 logement, 40 m²	928 m²	commencé	particulier

20235 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/11/2023	Permis de démolir02140123B0003	Rue des Glacis	G 779	—	39 m²	autorisé	COMMUNE DE MELOISEY
26/07/2023	Permis de construire02140123B0003	4 Rue de Criolle	A 782, A 783	369 m²	1 079 m²	terminé	SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS
15/03/2023	Permis de construire02140123B0001	6 Rue du Tilleul	G 38, G 41, G 43	40 m²	1 144 m²	terminé	LE GRAPPIN
21/02/2023	Permis de démolir02140123B0002	6 Rue du Puits Bouret	G 151, G 152	—	201 m²	autorisé	particulier
21/02/2023	Permis de démolir02140123B0001	19 Rue du Glacis	G 49	—	978 m²	autorisé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/10/2021	Permis de construire02140121B0003	Rue de Jussigny	ZD 201	1 logement, 129 m²	3 291 m²	commencé	particulier

20195 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2019	Permis de construire02140119B0003	Rue Tu Tilleul	A 769, A 770, A 771	373 m²	3 359 m²	commencé	EARL TRENET
28/06/2019	Permis de construire02140119B0002	Chemin N_4 Dit de saint Ro	ZH 239, ZH 240, ZH 241	16 m²	2 160 m²	autorisé	BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
25/04/2019	Permis de construire02140119B0001	Voie Communale N_4	ZH 238	610 m²	2 650 m²	commencé	COMMUNE DE MELOISEY
07/03/2019	Permis de construire02140118B0004	Route de Pommard	ZH 354	563 m²	820 m²	autorisé	AGNES PAQUET
14/01/2019	Permis de construire02140118B0003	Rue sous la Velle	ZH 368	196 m²	1 889 m²	commencé	SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/01/2018	Permis de construire02140117B0004	Rue sous la Velle	ZH 361	1 logement, 144 m²	1 841 m²	commencé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/09/2017	Permis de construire02140117B0002	Rd 111	ZC 13, ZC 14	384 m²	5 080 m²	commencé	SCEV DOMAINE SEBASTIEN MAGNIEN

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/07/2015	Permis de construire02140115B0002	Rue Jacquelin	G 7	97 m²	—	autorisé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/07/2014	Permis de construire02140114B0002	6 Rue sous la Velle	G 208, G 207, G 206	1 logement	3 747 m²	autorisé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/08/2013	Permis de construire02140113B0003	Rue de Jussigny	ZD 37, ZD 209	1 logement, 312 m²	5 716 m²	commencé	particulier
11/04/2013	Permis de construire02140113B0002	1 Rue Puits Bourret	G 389P, G 616P	289 m²	289 m²	terminé	SCEV DOMAINE DENIS CARRE
10/01/2013	Permis de construire02140112B0004	10 Rue du Puits Bouret	OG 150, OG 148, OG 147	80 m²	785 m²	commencé	AGNES PAQUET

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Meloisey, rue par rue