Isère › Moras Liste des permis de construire à Moras Liste des permis de construire à Moras 25 autorisations d'urbanisme délivrées à Moras entre 2013 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 20
Locaux non résidentiels 5
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 0
Logements autorisés 1 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/05/2023 Permis de construire0382602310001 0002 Voie Communale Petite Rue 0C 47, 0C 46, 0C 48 1 logement, 36 m² 840 m² commencé ESALIA IMMOBILIER 10/05/2023 Permis de construire0382602310001 0002 Voie Communale Petite Rue 0C 47, 0C 46, 0C 48 36 m² 840 m² commencé ESALIA IMMOBILIER
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/08/2022 Permis de construire0382602210003 1190 Route de Cremieu 0A 180 142 m² 740 m² terminé COMMUNE DE MORAS
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/12/2020 Déclaration préalable0382602010010 Impas de Chaponost 0D 554 1 logement 499 m² autorisé particulier 27/01/2020 Permis de construire0382601910008 72 Montee de Lara 0D 715, 0D 714, 0D 705 38 m² 4 583 m² autorisé particulier
2017 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/05/2017 Permis de construire0382601710001 Chemin Rural 0D 734 1 logement, 125 m² 1 619 m² terminé particulier
2016 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/12/2016 Permis de construire0382601610006 Chemin de Seuillere 0D 325, 0D 733 1 logement, 140 m² 1 629 m² terminé particulier 25/08/2016 Permis de construire0382601610003 Rue Clabaudan et Croizette 0A 352 1 logement, 167 m² 3 744 m² terminé particulier 19/04/2016 Permis de construire0382601610001 Mangettes 0D 734 1 logement, 158 m² — annulé particulier
2015 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/12/2015 Permis de construire0382601510005 Mangettes 0D 325 1 logement, 107 m² 1 619 m² annulé particulier 17/12/2015 Permis de construire0382601510006 Mangettes 0D 325 1 logement, 108 m² 1 629 m² annulé particulier 07/10/2015 Permis de construire0382601510004 0371 Rte des Mangettes 0D 178, 0D 179 66 m² 2 650 m² terminé particulier 21/05/2015 Permis de construire0382601520001 20 Chemi de Seuillere 0D 550 89 m² 2 760 m² autorisé particulier
2014 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/12/2014 Permis de construire0382601420002 Rue Neuve C 506, C 507, C 508 1 logement, 91 m² 2 211 m² annulé particulier 05/11/2014 Permis de construire0382601420001 Rte des Mangettes D 657, D 661 1 logement, 82 m² 4 757 m² terminé particulier 24/05/2014 Permis de construire0382601320005 774 Rte des Mangettes D 388 3 logements, 260 m² 2 330 m² commencé AGR DEVELOPPEMENT 23/02/2014 Permis de construire0382601320008 330 Rte des Mangettes D 434, D 435P 1 logement, 137 m² 1 005 m² autorisé particulier 19/02/2014 Permis de construire0382601320007 Chem des Groseilles D 440 1 logement, 105 m² 600 m² commencé particulier
2013 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/12/2013 Permis de construire0382601320004 Chem de Croizette A 336A 1 logement, 153 m² 3 321 m² autorisé particulier 10/11/2013 Permis de construire0382601320003 774 Rte des Mangettes D 388 1 logement, 123 m² 1 184 m² commencé particulier 14/05/2013 Permis de construire0382601220008 110 Imp de la Croisette A 371, A 370, A 365 1 logement, 132 m² 1 849 m² autorisé particulier 14/05/2013 Permis de construire0382601220009 110 Imp de la Croisette A 373, A 366 1 logement, 98 m² 1 849 m² autorisé particulier 01/05/2013 Permis de construire0382601220007 Fretignier D 695 1 logement, 164 m² 1 000 m² autorisé particulier 05/04/2013 Permis de construire0382601220006 Rte des Mangettes D 657, D 661 1 logement, 104 m² 4 757 m² terminé particulier 12/03/2013 Permis de construire0382601220005 Chem de la Croizette A 336A 2 logements, 340 m² 3 321 m² annulé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Moras, rue par rue