Jura › Ougney Liste des permis de construire à Ougney Liste des permis de construire à Ougney 47 autorisations d'urbanisme délivrées à Ougney entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 36
Locaux non résidentiels 8
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 2
Logements autorisés 11 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/03/2026 Permis de construire0393982600002 8 C Rue de la Gare ZI 385 1 logement, 29 m² 1 259 m² autorisé particulier 12/02/2026 Permis de construire0393982500006 Impasse sur le Moulin ZP 27 1 logement, 111 m² 1 001 m² autorisé particulier 03/02/2026 Permis de construire0393982600001 Rue du Four ZI 301 2 logements, 165 m² 4 719 m² autorisé particulier
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/09/2025 Déclaration préalable0393982500016 Route de Taxenne ZI 413, ZI 414, ZI 415 40 m² 2 110 m² autorisé BC IMMOBILIER
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/01/2024 Déclaration préalable03939823D0018 Rue du Barboux ZI 58 128 m² 10 800 m² autorisé GAEC LE POTAGER DES CULS FOUETTES
2023 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/10/2023 Permis de construire03939823D0003 Route de Taxenne ZI 413, ZI 414 1 logement, 134 m² 1 596 m² autorisé particulier 05/10/2023 Déclaration préalable03939823D0016 Le Village ZI 186 2 m² 1 480 m² autorisé ALTITUDE FIBRE 39 18/04/2023 Permis de construire03939823D0002 Rue du Barboux ZI 260 1 logement, 120 m² 6 018 m² annulé particulier 07/02/2023 Permis de construire03939823D0001 Impasse du Moulin ZP 1, ZP 26 1 logement, 96 m² 1 001 m² autorisé particulier
2022 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/12/2022 Permis de construire03939822D0004 Chemin du Moulin (lot 2) ZP 1 1 logement, 119 m² 8 197 m² autorisé particulier 08/06/2022 Permis de construire03939822D0002 Rue de la Gare ZI 387 1 logement, 136 m² 13 239 m² commencé particulier 19/04/2022 Déclaration préalable03939822D0010 Rue du Barboux ZI 58 160 m² 10 800 m² autorisé particulier 15/04/2022 Permis de construire03939822D0001 Route de Taxenne ZI 403 1 logement, 149 m² 1 667 m² autorisé particulier 15/03/2022 Déclaration préalable03939822D0004 Rue du Barboux ZI 58 160 m² — terminé particulier 15/03/2022 Déclaration préalable03939822D0005 Rue du Barboux ZI 58 160 m² — terminé particulier 10/02/2022 Permis de construire03939821D0007 Grande Rue ZI 352, ZI 356 1 logement, 107 m² — autorisé particulier
2021 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/12/2021 Permis de construire03939821D0005 15 Rte de Taxenne ZI 334 1 logement, 97 m² 1 237 m² autorisé particulier 11/12/2021 Permis de construire03939821D0006 15 Rte de Taxenne ZI 335 1 logement, 97 m² 1 106 m² commencé particulier 20/05/2021 Permis de construire03939821D0004 Devant le Moulin ZI 35, ZI 403 1 logement, 63 m² 1 667 m² annulé particulier 29/03/2021 Permis de construire03939821D0003 Vignes Neuves ZP 17 32 m² 27 929 m² autorisé particulier 25/03/2021 Permis de construire03939821J0002 A Champouy ZP 4 1 logement, 130 m² 31 360 m² commencé particulier 18/02/2021 Permis de construire03939821D0001 A Champouy ZP 4 1 logement, 122 m² 31 360 m² terminé particulier
2020 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/11/2020 Permis d'aménager03939820J0002 Devant le Moulin ZI 194, ZI 219, ZI 220 1 logement, 250 m² 4 847 m² autorisé particulier 19/11/2020 Permis d'aménager03939820J0002 Devant le Moulin ZI 194, ZI 219, ZI 220 — 4 847 m² autorisé particulier 29/10/2020 Permis de construire03939820J0005 Devant le Moulin ZI 399, ZI 400, ZI 401 1 logement, 179 m² 2 677 m² commencé particulier 01/10/2020 Permis de construire03939820J0002 Impasse du Moulin ZP 4 1 logement, 102 m² 1 032 m² commencé particulier
2019 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/12/2019 Permis de construire03939819J0004 Rue du Barboux ZI 104 1 logement, 94 m² 835 m² commencé particulier 17/06/2019 Permis de construire03939819J0001 Rue de la Gare ZI 17 1 logement, 81 m² 570 m² commencé particulier 04/02/2019 Permis de construire03939818J0010 La Rebaignee ZS 25 1 logement, 100 m² 12 182 m² commencé particulier
2018 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/10/2018 Permis de construire03939818J0007 8 D Rue de la Gare ZI 386 1 logement, 67 m² 1 377 m² commencé particulier 17/09/2018 Permis de construire03939818D0006 8 Rue de la Gare ZI 385 1 logement, 148 m² 1 259 m² commencé particulier 03/09/2018 Permis de construire03939818D0004 18 Rue du Barboux ZI 210 1 logement, 100 m² 1 200 m² autorisé particulier 21/07/2018 Permis de construire03939818D0005 18 Rue du Barboux ZI 210 1 logement, 105 m² 815 m² autorisé particulier
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/08/2017 Permis de construire03939817J0002 8 Rue de la Gare ZI 242 1 logement, 119 m² 1 250 m² commencé particulier 12/08/2017 Permis de construire03939817J0003 8 Rue de la Gare ZI 242 1 logement, 152 m² 1 770 m² autorisé particulier 24/05/2017 Déclaration préalable03939817J0004 Rue du Barboux ZI 58 231 m² 108 m² autorisé COOPILOTE
2016 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/07/2016 Permis de construire03939816J0003 Rue des Mines ZI 376 1 logement, 102 m² 1 339 m² commencé particulier 17/03/2016 Permis de construire03939816J0001 Rue du Barboux ZI 104 1 logement, 72 m² 925 m² annulé DU SQUARE DE BEAUNE 14/03/2016 Permis de démolir03939816J0001 Rue du Barboux ZI 77 — — autorisé DU SQUARE DE BEAUNE 07/01/2016 Permis de construire03939815J0005 Rue du Val de Veze ZI 371 1 logement, 168 m² 868 m² terminé particulier
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/10/2015 Permis de construire03939815J0004 Rue des Mines ZI 20 1 logement, 122 m² 1 600 m² terminé particulier
2014 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/07/2014 Permis de construire03939814D0004 Rue des Jardins ZS 29 1 logement, 168 m² 2 102 m² commencé particulier 30/06/2014 Permis de construire03939814D0001 Rue du Val de Veze ZI 143 1 logement, 101 m² — terminé particulier 04/01/2014 Permis de construire03939813D0006 Rue du Val de Veze ZL 22 1 logement, 84 m² 947 m² terminé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/11/2013 Permis de démolir03939813D0001 2 Rue de L Ecole ZI 181 — — autorisé particulier 02/10/2013 Permis de construire03939813D0004 Imp du Moulin ZI 6 1 logement, 91 m² 600 m² terminé particulier 10/01/2013 Permis de construire03939812D0007 Rue du Barboux ZL 276, ZL 277 1 logement, 100 m² 1 038 m² terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre d'Ougney, rue par rue