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Aucadastre

Avenue de l'Europe, Arbouans

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

Aucune parcelle trouvée aux coordonnées de l'adresse.

301 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille AC 01Échelle 1:1000Édition 8

Le prix dans la rue

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

1 vente sur les cinq derniers millésimes, trop peu de logements avec une surface mesurée pour dire un prix au mètre carré.

Maison, estimation au prix de 2025

1 730 €/m²

Fourchette basse
980 €/m²
Fourchette haute
2 550 €/m²

Huit ventes sur dix tombent entre les deux.

Affiner l'estimation
Comment l'estimation est calculée

Chaque vente est ramenée au prix de 2025 par l'évolution de la commune ; le prix est la médiane de la commune : médiane 1 731 €/m² en 2025. Les ventes sur plan, au prix du neuf, ne sont comptées ni dans la rue, ni dans le quartier, ni dans la commune.

Pour mesurer la fourchette, chacune des 489 ventes de 2025 du département (Doubs) a été calculée ainsi avec les seules ventes des quatre années d'avant, puis comparée à son vrai prix : huit sur dix tombent dans la fourchette.

Le calcul ne connaît ni l'état de la maison, ni les travaux qu'elle demande : aucune source ouverte ne les publie. Les ventes entre proches à prix réduit restent comptées.

La méthode en détail

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
19/01/202218 Av de l'EuropeLocal industriel. commercial ou assimilé, Maison, Dépendance884 m²635 000 €
À quoi correspond le prix

Le prix est celui de la mutation entière.

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Altitude, pente du terrain
318,7 m · 0,6 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 447 kWh/an1 445 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
2 depuis 2013Sitadel ; sur les 68 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 2 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
30/01/2023Permis de construire02502022A000918 Avenue de l'EuropeAB 281, AC 125, AC 832 434 m²18 786 m²commencéSCI ARBOUANS
24/07/2013Permis de construire02502013A000112 Av de L EuropeAC 83, AC 85, AC 91800 m²15 321 m²terminéCLINIQUE AUTO SOC

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune, et repères de crues

Obligations

Sismicité 3 sur 5

Deux aléas obligent : la sismicité, zone 3 sur 5, impose les règles de construction parasismique et l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 2Sur une échelle de 3
Inondation
débordement de cours d'eaualéa de faible probabilité, zonage de l'État à 50 m du pointRepères de crue à moins de 500 m
  • /, à 354 mle Doubs, en 1983
Catastrophes naturelles
8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 22/01/2018
Installations classées
2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués
16 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Secteurs d'information sur les sols
2 dans 1 kmPollution connue : le vendeur et le bailleur doivent l'indiquer, article L.125-7
Le détail : 4 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune4

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Mouvement de terrain
  • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Séisme

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPRi du Doubs et de l'Allannaturel

Qui détient ici

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

PropriétaireNatureDroitDétient
1SCI ARBOUANSSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
55 AVENUE DE L'EUROPESociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
5 A5 AVENUE DE L'EUROPESociété civile immobilièrepropriétaire1 local
6CSFSociété civile immobilièrepropriétaire5 locaux et 1 parcelle non bâtie
12SCI ARBOUANSSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
18SCI ARBOUANSSociété civile immobilièrepropriétaire4 locaux et 1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Ce fichier ne recense que les personnes morales : sociétés, SCI, bailleurs sociaux, collectivités, État. Il ne nomme jamais un particulier, ni une société unipersonnelle ou un entrepreneur individuel, que la DGFiP n'y publie pas. Il ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y figurent pas. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants239 ménages, dans 200 m de côté

L'Insee n'a pas mesuré ce carreau : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 1 supermarché, 1 boulangerie, 1 école.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1180 m
Supérette ou épicerie980 m
Boulangerie160 m
Boucherie900 m
Poissonnerie2,2 km
Fruits et légumes720 m
Restaurant160 m
Librairie ou presse1,9 km
Banque780 m
Bureau ou relais de poste1,4 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste570 m
Pharmacie570 m
Dentiste1,2 km
Kinésithérapeute780 m
Laboratoire d'analyses1,2 km
Centre ou maison de santé1,9 km
Urgencesau-delà de 5 km
Hôpital ou clinique5,0 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1,8 km
École maternelle ou élémentaire1460 m
Collège2,4 km
Lycée1,1 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine1,7 km
Gymnase1240 m
Stade ou terrain de sport1270 m
Cinéma1,7 km
Bibliothèque1,0 km
Conservatoire2,7 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1410 m
Police ou gendarmerie3,1 km
France Services1,4 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m97

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.