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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:2000Édition 6Plan DXF la feuille, 104 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 20/12/2019

NsNaturelle avec secteurs à protéger (stricts)

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
5 depuis 2023La commune en a 43 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 356 kWh/an1 409 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 5 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
12/05/2026Permis de construire03852826000011539 Promenade des NoyersAB 6691 logement, 110 m²398 m²autoriséparticulier
04/11/2025Permis de construire0385282500007Promenade des NoyersAB 6711 logement, 121 m²402 m²autoriséparticulier
03/10/2025Permis de construire0385282500006Promenade des NoyersAB 1361, AB 9691 logement, 110 m²731 m²autoriséparticulier
05/11/2024Permis de construire0385282400005Lot L Promenade des NoyersAC 6701 logement, 99 m²390 m²commencéparticulier
28/02/2023Permis de construire03852822000041282 Promenade des NoyersAC 180, AC 180, AC 1812 logements, 129 m²37 699 m²autoriséPONEY CLUB DE L ETANG

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité
moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radon
Classe 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
4 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 15/06/2019
Le détail : 13 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune13

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Glissement de terrain
  • Séisme
  • Risque industriel
  • Effet thermique
  • Rupture de barrage
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

  • Rév. ARKEMA AREVA-CEZUS-Jarrietechnologique

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est C : 3 diagnostics sur 6 la donnent.

6 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 6 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1963 Promenade des Noyers 38410 Vaulnaveys-le-Bas109 m²—FE
maison, 1963 Promenade des Noyers 38410 Vaulnaveys-le-Bas110,9 m²1976FF
appartement, Promenade des Noyers 38410 Vaulnaveys-le-Bas70,2 m²2024CA
appartement, Promenade des Noyers 38410 Vaulnaveys-le-Bas39,8 m²2024CA
maison, 1390 Promenade des Noyers 38410 Vaulnaveys-le-Bas43,4 m²—CB
maison, 339b Promenade des Noyers 38410 Vaulnaveys-le-Bas100 m²1948DD

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 3

N°PropriétaireNatureDroitDétient
74Commune de Vaulnaveys le BasCommunepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie
957 ELGXSociété civilepropriétaire1 local
1539LPB GroupSociété à responsabilité limitéepropriétaire3 parcelles non bâties

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 3,3 km, une supérette ou épicerie à 2,6 km, une boulangerie à 2,3 km, un médecin généraliste à 2,6 km, une pharmacie à 2,5 km, une crèche à 2,7 km, une école à 540 m.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—3,3 km
Supérette ou épicerie—2,6 km
Boulangerie—2,3 km
Boucherie—3,0 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—3,2 km
Restaurant—1,9 km
Librairie ou presse—2,9 km
Banque—3,1 km
Bureau ou relais de poste—2,6 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—2,6 km
Pharmacie—2,5 km
Dentiste—2,3 km
Kinésithérapeute—2,4 km
Laboratoire d'analyses—3,5 km
Centre ou maison de santé—2,6 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—2,7 km
École maternelle ou élémentaire—540 m
Collège—2,2 km
Lycée—4,1 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—3,2 km
Gymnase—2,2 km
Stade ou terrain de sport—2,1 km
Cinéma—3,5 km
Bibliothèque—540 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—750 m
Police ou gendarmerie—4,0 km
France Services—3,2 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.