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Route des Fontaines, Bellefontaine

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ConstruireZone NZone naturelleRisques1 plan de préventionAutre risqueDiagnostics12 diagnosticsdans la voiePropriétaire17 sociétés ou organismesdans la voieQuartier16 habitants7 ménages autour de la rueAutour2 voies voisinesBase Adresse Nationale
1000 m
Agrandir le planPhoto aérienne
500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AN 01Échelle 1:2000Édition 6Plan DXF la feuille, 82 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 30,2 M de points (octobre 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 27/06/2023

NZone naturelle

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
10 depuis 2014La commune en a 44 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
Altitude, pente du terrain
959,9 m · 15,4 % vers le sudIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 430 kWh/an1 417 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 10 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
28/05/2025Déclaration préalable03904725J00034198 Route des FontainesAI 31, AI 321 logement, 19 m²1 437 m²autoriséparticulier
18/11/2022Permis de construire03904722J00022974 Route des FontainesAN 107303 m²3 967 m²terminéparticulier
23/05/2019Permis de construire03904719J00026846 Rte des FontainesAP 202, AP 278, AP 27240 m²504 m²autoriséparticulier
13/09/2018Permis de construire03904718J00094309 Rte des FontainesAI 68, AI 69, AI 703 logements6 242 m²annuléCOMMUNE DE BELLEFONTAINE
12/06/2018Permis de construire03904718J0005Rte des FontainesAM 4251 logement, 159 m²600 m²terminéparticulier
27/03/2018Permis de construire03904718J0003Rte des FontainesAM 4261 logement, 117 m²696 m²terminéparticulier
14/03/2018Permis de construire03904718J00015982 Rte des FontainesAE 44, AE 43, AE 42279 m²3 125 m²terminéSYND INTER COM EAUX LAC DE BELLEFONTAINE
11/08/2017Permis de construire03904717J00036846 Rte des FontainesAP 226, AP 27376 m²3 498 m²commencéparticulier
20/12/2016Permis de construire03904716J00073978 Rte des FontainesAI 522, AI 5551 logement, 152 m²3 544 m²terminéparticulier
17/01/2014Permis de construire03904714B00012223 Rte des FontainesAN 1601 logement, 91 m²652 m²terminéparticulier

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Le détail : 3 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune3

  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Séisme

Plans de prévention des risques1

  • R.111-3 : Bellefontainenaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 12 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 4540 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine65,4 m²—DB
appartement, 4540 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine31,1 m²1986EB
appartement, 4480 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine74,8 m²1972EE
appartement, 4606 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine127,2 m²—FC
appartement, 4606 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine41,9 m²—EB
appartement, 4606 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine127,2 m²—FC
appartement, 4606 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine127,2 m²—FC
appartement, 4606 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine41,9 m²—EB
immeuble, 4540 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine—1986DB
appartement, Route des Fontaines 39400 Bellefontaine67,8 m²2022BA
maison, 3902 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine92,7 m²1947DB
appartement, 4540 Route des Fontaines 39400 Bellefontaine66,1 m²1986DB

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 17

N°PropriétaireNatureDroitDétient
2392PRP LocationSociété civile immobilièrepropriétaire6 locaux et 1 parcelle non bâtie
4191La ChaumiereSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux et 1 parcelle non bâtie
4205Le SorelleSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
4258Commune de BellefontaineCommunepropriétaire6 locaux et 1 parcelle non bâtie
4263Commune de BellefontaineCommunepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
4305Commune de BellefontaineCommunepropriétaire3 locaux et 1 parcelle non bâtie
4309MJ Concept ImmobilierSociété par actions simplifiéepropriétaire1 local
4372Établissement Public Foncier Doubs BFCÉtablissement publicpropriétaire5 locaux et 1 parcelle non bâtie
Afficher les 8 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
4405Commune de BellefontaineCommunepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie
4454La Maison pour Tous Société Anonyme Coopérative d'Interet CBailleur socialpropriétaire25 locaux
4480La Maison pour Tous Société Anonyme Coopérative d'Interet CBailleur socialpropriétaire12 locaux et 1 parcelle non bâtie
4540LuckyleoSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
4540SCI les ChamoisSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
4606Établissement Public Foncier Doubs BFCÉtablissement publicpropriétaire3 locaux et 1 parcelle non bâtie
4695Commune de BellefontaineCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
4948Commune de BellefontaineCommunepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
5054Commune de BellefontaineCommunepropriétaire2 parcelles non bâties

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants167 ménages autour de la rue

L'Insee n'a pas mesuré ce carré : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 2,9 km, une supérette ou épicerie à 3,7 km, une boulangerie à 3,5 km, un médecin généraliste à 4,3 km, une pharmacie à 3,5 km, une crèche à 3,5 km, une école à 1,2 km.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,9 km
Supérette ou épicerie—3,7 km
Boulangerie—3,5 km
Boucherie—3,3 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—au-delà de 5 km
Restaurant—1,4 km
Librairie ou presse—3,0 km
Banque—4,2 km
Bureau ou relais de poste—1,4 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—4,3 km
Pharmacie—3,5 km
Dentiste—2,9 km
Kinésithérapeute—2,7 km
Laboratoire d'analyses—4,3 km
Centre ou maison de santé—4,3 km
Urgences—3,5 km
Hôpital ou clinique—3,5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—3,5 km
École maternelle ou élémentaire—1,2 km
Collège—4,3 km
Lycée—4,4 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—2,8 km
Gymnase—4,2 km
Stade ou terrain de sport—2,3 km
Cinéma—4,1 km
Bibliothèque—3,5 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,2 km
Police ou gendarmerie—3,9 km
France Services—3,5 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Voies voisines2

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.