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Aucadastre

Allée des Rouillères, Bouguenais

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

48 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AV 01Échelle 1:1000Édition 7Plan DXF la feuille, 92 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 17,1 M de points (mars 2024)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme

UMd1Quartier pavillonaire

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
5 depuis 2016La commune en a 1137 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 8 contraintes relevées au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions3

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • secteur de renforcement de la mixité sociale
  • norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
  • Orientation d'Aménagement et de Programmation Loire (OAP)

Informations5

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • zone de présomption de prescription archéologique
  • droit de préemption urbain
  • Zonage d'assainissement des eaux usées
  • Règlement local de publicité
  • zonage pluvial
Les 5 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
22/06/2016Permis de construire04402016Y103910 Allee des RouilleresAV 40, AV 453, AV 4541 logement, 87 m²916 m²terminéparticulier
10/06/2016Permis de construire04402016Y10388 Allee des RouilleresAV 401 logement, 92 m²315 m²terminéparticulier
24/05/2016Permis de construire04402016Y10312 Allee des RouilleresAV 40, AV 4491 logement, 89 m²200 m²terminéparticulier
20/05/2016Permis de construire04402016Y10306 Allee des RouilleresAV 40, AV 4511 logement, 108 m²273 m²terminéparticulier
12/05/2016Permis de construire04402016Y10184 Allee des RouilleresAV 401 logement, 100 m²200 m²terminéparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Séisme et radon

  • Séisme, zone 3 sur 5 : les règles de construction parasismique s'appliquent.
  • Radon, classe 3 sur 3 : il figure dans l'état des risques remis à toute vente et à toute location.
Sismicité
modéréeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 3Sur une échelle de 3

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025. Ce silence ne dit rien de qui détient réellement.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 2 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—780 m
Supérette ou épicerie—660 m
Boulangerie—710 m
Boucherie—690 m
Poissonnerie—3,1 km
Fruits et légumes—3,2 km
Restaurant1470 m
Librairie ou presse—2,6 km
Banque—670 m
Bureau ou relais de poste1480 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—530 m
Pharmacie—610 m
Dentiste—820 m
Kinésithérapeute—830 m
Laboratoire d'analyses—640 m
Centre ou maison de santé—2,7 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—550 m
École maternelle ou élémentaire2270 m
Collège—1,9 km
Lycée—1,1 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—960 m
Gymnase—920 m
Stade ou terrain de sport—960 m
Cinéma—790 m
Bibliothèque—1,1 km
Conservatoire—4,7 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—3,6 km
Police ou gendarmerie—710 m
France Services—3,8 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.