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Aucadastre

Domaine de la Vigne, Bondues

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille CB 01Échelle 1:1000Édition 10Plan DXF la feuille, 81 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 17/10/2025

UAR6.1Villes d'appui et villes relais - Tissu résidentiel pavillonnaire

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
6 depuis 2014La commune en a 298 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 186 kWh/an1 321 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 13 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions4

  • SPA : Secteur paysager simple
  • Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10
  • OAP Thématique TVB : Outils de protection et de préservation des éléments paysagers et environnementaux : autres outils
  • Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales)

Informations9

  • DPU - Application du droit de préemption urbain
  • Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué
  • T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 66.4 m
  • Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m²
  • Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen
  • Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation
  • T4 Servitude aéronautique
  • Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
  • Annexe sanitaire : Assainissement collectif
Les 6 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
10/11/2021Permis de construire0590902100027537 Domaine de la VigneAC 701 logement, 333 m²—autoriséSCI FAIRWAY
24/02/2021Permis de construire0590902000045Domaine de la VigneBX 1, BX 8640 m²16 612 m²terminéASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE BONDUES
18/02/2021Permis de construire0590902000050144 Domaine de la VigneBY 911 logement, 212 m²1 383 m²commencéparticulier
09/07/2020Permis de construire0590902000014852 Domaine de la VigneAC 911 logement, 269 m²1 775 m²terminéparticulier
17/10/2017Permis de construire0590901700033549 Domaine de la VigneAC 591 logement, 134 m²2 560 m²terminéparticulier
11/09/2014Permis de construire0590901400018440 Domaine de la VigneAD 271 logement, 302 m²1 928 m²terminéparticulier

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
15 arrêtésSécheresse, 01/04/2022
Sites potentiellement pollués
1 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 5 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune5

  • Inondation
  • Mouvement de terrain
  • Séisme
  • Risque industriel
  • Engins de guerre

Plans de prévention des risques1

  • PPRn Ruissellement N/O Lillenaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 8 diagnostics sur 12 la donnent.

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 12 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 357 Domaine de la Vigne 59910 Bondues112 m²—DD
maison, 695 Domaine de la Vigne 59910 Bondues160 m²1975CC
maison, 357 Domaine de la Vigne 59910 Bondues111,6 m²1967ED
maison, 930 Domaine de la Vigne 59910 Bondues107,9 m²1975DD
maison, 181 Domaine de la Vigne 59910 Bondues136 m²1969DD
maison, 772 Domaine de la Vigne 59910 Bondues167,3 m²1976DB
maison, 717 Domaine de la Vigne 59910 Bondues113,3 m²1972DC
maison, 301 Domaine de la Vigne 59910 Bondues116,6 m²1976DD
maison, 189 Domaine de la Vigne 59910 Bondues60 m²—FF
maison, 441 Domaine de la Vigne 59910 Bondues284,9 m²1970DD
maison, 11 Domaine de la Vigne 59910 Bondues111 m²1970FE
maison, 191 Domaine de la Vigne 59910 Bondues73,7 m²1969DD

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 29

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1Association Synd Libre Chateau de la Vigne IPersonne moralepropriétaire1 parcelle non bâtie
25SachaSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
110SCI Nours 92Société civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
144 bisEnedisSociété anonymepropriétaire1 local
144 bisAssociation Synd Libre Chateau de la Vigne IPersonne moralepropriétaire1 parcelle non bâtie
180A et B 1306Société civilepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
231SCI Denis CostenobleSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
427Roquette FrèresSociété anonymepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
Afficher les 16 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
441FemaxeSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
531Kone FaSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
551DVJBSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
779Du 779 Domaine de la VigneSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
784BONDUES-1607Société civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
809LES3FRERESSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
837SC JimcoSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie
881 bisEnedisSociété anonymepropriétaire1 local
881 bisAssociation Synd Libre Chateau de la Vigne IPersonne moralepropriétaire1 parcelle non bâtie
924SCI One LifeSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
9001Ass Sportive du Golf de BonduesPersonne moralepropriétaire6 locaux et 1 parcelle non bâtie
9007EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
9009EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
9011Ass Sportive du Golf de BonduesPersonne moralepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
9011EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
9013EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
9013Ass Sportive du Golf de BonduesPersonne moralepreneur à construction1 parcelle non bâtie
9013Société du Golf de BonduesSociété anonymebailleur à construction1 parcelle non bâtie
9015EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
9015Association Synd Libre Chateau de la Vigne IPersonne moralepropriétaire1 parcelle non bâtie
9017EnedisSociété anonymepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 1,6 km, une supérette ou épicerie à 1,2 km, une boulangerie à 1,0 km, un médecin généraliste à 1,5 km, une pharmacie à 970 m, une crèche à 910 m, une école à 960 m.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,6 km
Supérette ou épicerie—1,2 km
Boulangerie—1,0 km
Boucherie—1,1 km
Poissonnerie—1,8 km
Fruits et légumes—2,6 km
Restaurant2320 m
Librairie ou presse—1,2 km
Banque—1,2 km
Bureau ou relais de poste—1,2 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—1,5 km
Pharmacie—970 m
Dentiste—1,1 km
Kinésithérapeute—970 m
Laboratoire d'analyses—2,0 km
Centre ou maison de santé—2,9 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—3,4 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—910 m
École maternelle ou élémentaire—960 m
Collège—2,3 km
Lycée—2,3 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—5,0 km
Gymnase—1,9 km
Stade ou terrain de sport—2,0 km
Cinéma—5,0 km
Bibliothèque—3,8 km
Conservatoire—3,9 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,2 km
Police ou gendarmerie—4,3 km
France Services—au-delà de 5 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.