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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

376 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AV 01Échelle 1:1000Édition 9

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 24/09/2025

UdZone d'extension pavillonnaire

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
22 depuis 2014La commune en a 752 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 757 kWh/an1 585 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Servitudes d'utilité publique2

  • PPRNi Morgon Nizerand
  • PPRNi Saône Moyen
Les 22 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
20/01/2023Permis de construire0692642200054551 Rue Robert SchumanAD 1341 logement, 120 m²403 m²autoriséparticulier
25/11/2022Permis de construire0692642200034417 Rue Robert SchumanAD 2932 logements, 228 m²699 m²terminéSCCV AZOTEA
15/04/2022Permis de construire0692642200017551 Rue Robert SchumanAD 1341 logement, 120 m²403 m²autoriséparticulier
15/10/2021Permis de construire0692642100033196 Rue Robert SchumanAE 6564 logements, 35 m²967 m²terminéATRIUM-THIZY
17/03/2021Permis de construire0692642100004535 Rue Robert SchumanAD 1351 logement, 129 m²696 m²annuléparticulier
24/09/2020Permis de construire0692642000051364 Rue Robert SchumanAE 6071 logement, 101 m²282 m²terminéparticulier
26/06/2020Permis de démolir0692642000005535 Rue Robert SchumanAD 135——autoriséFRITSCH IMMOBILIER
12/03/2020Permis de démolir0692642000004364 Rue Robert SchumanAE 60——autoriséFONCIERE 3
06/01/2020Permis de démolir0692641900010375 Rue Robert SchumanAD 304——autoriséparticulier
18/12/2019Permis de construire0692641900047375 Rue Robert SchumanAD 7661 logement, 134 m²476 m²terminéparticulier
29/11/2019Permis de construire0692641900049364 Rue Robert SchumanAE 601 logement, 119 m²373 m²terminéparticulier
22/11/2019Permis de construire0692641900051364 Rue Robert SchumanAE 601 logement, 117 m²347 m²terminéparticulier
04/10/2019Permis de construire0692641900038679 Rue Robert SchumanAD 7711 logement, 136 m²600 m²terminéparticulier
14/06/2019Permis de construire0692641900013725 Rue Robert SchumanAV 4751 logement, 91 m²261 m²terminéparticulier
01/12/2017Permis de construire0692641700054762 Rue Robert SchumanAV 32, AV 2691 logement, 83 m²1 183 m²terminéVINCENT PROMOTION
30/11/2017Permis de construire0692641700052762 Rue Robert SchumanAV 32, AV 2691 logement, 78 m²—terminéVINCENT PROMOTION
30/11/2017Permis de construire0692641700053762 Rue Robert SchumanAV 32, AV 2691 logement, 83 m²1 183 m²terminéVINCENT PROMOTION
27/04/2017Permis de construire0692641700010Rue Robert SchumanAV 3931 logement, 97 m²1 009 m²annuléparticulier
25/04/2017Permis de construire0692641700009Rue Robert SchumanAV 3931 logement, 96 m²1 009 m²terminéparticulier
07/02/2017Permis de construire0692641600040Rue Robert SchumanAV 3931 logement, 114 m²261 m²annuléparticulier
22/02/2016Permis de construire0692641500046Rue Robert SchumanAD 3931 logement, 92 m²261 m²terminéparticulier
19/08/2014Permis d'aménager0692641400004756 Rue Robert SchumanAV 316, AV 392, AV 393—1 383 m²terminéSIT FONCIER
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025 ; murparmur, d'après les rapports annuels des SCPI

Sociétés et organismes · 40

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1Société Nationale SNCFSociété anonymepropriétaire1 parcelle non bâtie
11Commune de Villefranche sur SaoneCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
28S C I D F B L CSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
32Immobilière DelayeSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
32ThibmaxSociété à responsabilité limitéepropriétaire2 locaux
32S C I D F B L CSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
32SCI AmandineSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
32SCI EncmSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
Afficher les 25 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
56SCI AmandineSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
56SCI EncmSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
62ThibmaxSociété à responsabilité limitéepropriétaire2 locaux
100Établissements PatissierSociété à responsabilité limitéepropriétaire1 parcelle non bâtie
119Société Immobilière FrebonSociété par actions simplifiéepropriétaire1 parcelle non bâtie
153Société Immobilière FrebonSociété par actions simplifiéepropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
153SCI DuyguSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
163SCI DuyguSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
196Établissements PatissierSociété à responsabilité limitéepropriétaire3 locaux et 2 parcelles non bâties
196EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
206Établissements PatissierSociété à responsabilité limitéepropriétaire4 locaux et 1 parcelle non bâtie
229Commune de Villefranche sur SaoneCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
239OkainaSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
243Sebastien Thierry ImmobilierSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
286Eil PatrimoineSociété civile immobilièrepropriétaire6 locaux
322La Sabliere 2Société civilepropriétaire4 locaux
399Genium InvestSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
417Genium InvestSociété civile immobilièrepropriétaire4 locaux
417Schuman IiSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
427Foyer Notre Dame des Sans AbriAssociationpropriétaire1 parcelle non bâtie
461Foyer Notre Dame des Sans AbriAssociationpropriétaire3 locaux et 1 parcelle non bâtie
461EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
483EnedisSociété anonymepropriétaire1 parcelle non bâtie
712Ass Syndicale du Lotissement les SequoiasPersonne moralepropriétaire1 parcelle non bâtie
752Sit FoncierSociété par actions simplifiéepropriétaire1 parcelle non bâtie
762Vincent TransactionSociété à responsabilité limitéepropriétaire4 parcelles non bâties
762Asl 762 Rue Robert SchumanAssociationpropriétaire2 parcelles non bâties
770Vincent TransactionSociété à responsabilité limitéepropriétaire2 locaux
792Kyaneos PierreSociété civile de placement immobilierpropriétaire16 locaux et 1 parcelle non bâtie
861SCI FPGCSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux et 1 parcelle non bâtie
9001EnedisSociété anonymepropriétaire1 local

Au n° 792, la SCPI Kyaneos Pierre, un fonds de placement immobilier, déclare détenir un immeuble dans son rapport annuel 2025, à la clôture de l'exercice.

SCPIN°Acquis
Kyaneos Pierre7922023

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supérette ou épicerie, 1 boulangerie, 1 pharmacie, 1 crèche et 3 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—860 m
Supérette ou épicerie1260 m
Boulangerie1400 m
Boucherie1360 m
Poissonnerie—1,2 km
Fruits et légumes1360 m
Restaurant3340 m
Librairie ou presse—790 m
Banque—810 m
Bureau ou relais de poste—760 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—680 m
Pharmacie1400 m
Dentiste—950 m
Kinésithérapeute—730 m
Laboratoire d'analyses—1,1 km
Centre ou maison de santé—720 m
Urgences—2,6 km
Hôpital ou clinique—2,6 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1180 m
École maternelle ou élémentaire3130 m
Collège—620 m
Lycée—830 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—540 m
Gymnase1280 m
Stade ou terrain de sport1460 m
Cinéma—590 m
Bibliothèque—850 m
Conservatoire—1,1 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,2 km
Police ou gendarmerie—720 m
France Services—2,0 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

  • École élémentaire Jean MacépublicREPclasse pour élèves handicapés (ULIS)
  • École maternelle Anne de BeaujeupublicREP
  • École maternelle Paul FortpublicREP
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.