Chemin des Gros Prés, Champforgeuil
Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Fichiers techniques : plan et relief
FeuilleAM 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 23 KoConstruire dans cette rue
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
NpiZone naturelle et forestière strictement protégée inondable
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.
Les 11 contraintes relevées au point de la rue
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)
Informations9
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 1a
- Taxe d'Aménagement communale - taux 2.5%
- Classement sonore des voies : type 3
- Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
- Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- Est soumis à permis de démolir (délibération du 07 avril 2011)
- Zonages archéologiques : Toute la commune
- Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
Servitudes d'utilité publique1
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
D'où viennent la zone et son tableau
Risques dans cette rue
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
- Potentiel radon
- Classe 1Sur une échelle de 3
Le détail : 4 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention
Risques recensés sur la commune4
Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses
Plans de prévention des risques1
Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire change d'une parcelle à l'autre et n'est pas repris ici.
- PPRI Chalonnais - secteur 3naturel
Les propriétaires de cette voie
DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025
Sociétés et organismes · aucun
Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025. Ce silence ne dit rien de qui détient réellement.
Particuliers · non publiés
La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.
Commerces et services autour
Insee, base permanente des équipements 2025
À moins de 500 m, on trouve 1 école.
Le détail, équipement par équipement
Commerces
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Supermarché ou hypermarché | — | 1,2 km |
| Supérette ou épicerie | — | 660 m |
| Boulangerie | — | 1,2 km |
| Boucherie | — | 570 m |
| Poissonnerie | — | 2,5 km |
| Fruits et légumes | — | 1,5 km |
| Restaurant | 1 | 460 m |
| Librairie ou presse | — | 1,4 km |
| Banque | — | 1,1 km |
| Bureau ou relais de poste | — | 610 m |
Santé
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Médecin généraliste | — | 670 m |
| Pharmacie | — | 1,4 km |
| Dentiste | — | 1,5 km |
| Kinésithérapeute | — | 1,4 km |
| Laboratoire d'analyses | — | 1,6 km |
| Centre ou maison de santé | — | 1,5 km |
| Urgences | — | 3,3 km |
| Hôpital ou clinique | — | 1,7 km |
Enfance et enseignement
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Crèche | — | 730 m |
| École maternelle ou élémentaire | 1 | 490 m |
| Collège | — | 1,3 km |
| Lycée | — | 1,9 km |
Sport et culture
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Piscine | — | 3,3 km |
| Gymnase | — | 860 m |
| Stade ou terrain de sport | — | 690 m |
| Cinéma | — | 3,2 km |
| Bibliothèque | — | 1,5 km |
| Conservatoire | — | 3,0 km |
Services publics
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Mairie | — | 1,6 km |
| Police ou gendarmerie | — | 930 m |
| France Services | — | 2,6 km |
Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.
Autour de la rue
BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale