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Aucadastre

Bois de Menuse, Fragnes-La Loyère

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

8 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AD 01Échelle 1:2000Édition 5Plan DXF la feuille, 59 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 18,3 M de points (mars 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Le prix dans la rue

DGFiP, ventes des cinq dernières années

9 ventes en cinq ans, trop peu de logements avec une surface mesurée pour dire un prix au mètre carré.

Maison, estimation au prix de 2025

2 300 €/m²

Fourchette basse
1 240 €/m²
Fourchette haute
3 670 €/m²

Huit ventes sur dix tombent entre les deux, une sur deux entre 1 740 et 2 850 €/m².

Affiner l'estimation

La méthode de l'estimation

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
29/12/2025Bois de MenuseVenteBois de Menuse · 1 886 m²1 886 m² de terrain1 €—
25/11/2025Bois de MenuseVente terrain à bâtirBois de Menuse · 24 965 m²24 965 m² de terrain1 215 432 €—
11/07/2025Bois de MenuseVenteBois de Menuse · 14 777 m²14 777 m² de terrain443 310 €—
06/03/2025Bois de MenuseVenteBois de Menuse · 1 077 m²1 077 m² de terrain63 900 €—
21/02/2025Bois de MenuseVenteBois de Menuse · 69 178 m²69 178 m² de terrain18 720 €—
Afficher les 4 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
13/12/2023Bois de MenuseVenteBois de Menuse · 8 213 m²8 213 m² de terrain800 096 €—
12/07/2022Bois de MenuseVenteBois de Menuse · 4 391 m²4 391 m² de terrain94 845,6 €—
27/06/2022Bois de MenuseVenteBois de Menuse · 134 505 m²134 505 m² de terrain2 057 788,8 €—
30/04/2021Bois de MenuseVente terrain à bâtirBois de Menuse · 5 097 m²5 097 m² de terrain103 978,8 €—

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/10/2022

UXmZone urbaine d'activités mixtes

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2013La commune en a 98 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
Altitude, pente du terrain
189 m · 0,1 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 601 kWh/an1 519 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 9 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

Informations8

  • Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
  • Taxe d'Aménagement communale - taux 3%
  • Est soumis à permis de démolir (délibération du 14 mars 2015)
  • Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 3b
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
21/06/2019Permis de construire07120419E0002Bois de MenuseAD 174558 m²4 391 m²autoriséHOLDING FENIX
28/09/2017Permis d'aménager07120416E0001Bois de MenuseAD 100, AD 102, AD 101—398 065 m²commencéSOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU VAL DE BOURGOGNE
17/09/2013Permis de construire07120413E0004Bois de MenuseAD 4430 m²31 492 m²terminéSAINT-GOBAIN ISOVER
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
12 arrêtésSécheresse, 01/01/2022
Installations classées
6 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués
22 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Secteurs d'information sur les sols
3 à moins de 1 kmPollution des sols connue : le vendeur et le bailleur doivent la signaler
Le détail : 4 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention

Risques recensés sur la commune4

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques2

  • PPR sur la commune Fragnesnaturel
  • PPR sur la commune Loyèrenaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 1

N°PropriétaireNatureDroitDétient
5022 ASaint Gobain SevaSociété par actions simplifiéepropriétaire1 local

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché et 2 boulangeries.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1440 m
Supérette ou épicerie—1,2 km
Boulangerie2340 m
Boucherie—1,6 km
Poissonnerie—750 m
Fruits et légumes—2,4 km
Restaurant2260 m
Librairie ou presse—2,7 km
Banque1340 m
Bureau ou relais de poste—1,5 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—1,4 km
Pharmacie—1,5 km
Dentiste—1,1 km
Kinésithérapeute—1,4 km
Laboratoire d'analyses—2,1 km
Centre ou maison de santé—1,4 km
Urgences—4,7 km
Hôpital ou clinique—2,1 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—920 m
École maternelle ou élémentaire—1,3 km
Collège1400 m
Lycée—1,6 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—3,6 km
Gymnase—1,4 km
Stade ou terrain de sport—620 m
Cinéma—4,3 km
Bibliothèque—1,5 km
Conservatoire—4,3 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,7 km
Police ou gendarmerie—3,1 km
France Services—2,4 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m7

Voies voisines1

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.