Impasse des Gazelles, Montfermeil

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ConstruireZone UBZone intermédiaireAvis de l'ABF requis Risques1 plan de préventionAutre risque DiagnosticsÉtiquette Ela plus fréquente, 4 sur 6 Propriétaire4 sociétés ou organismesdans la voie Quartier686 habitants28,5 % des ménages autour de la rue sont propriétaires.AutourTramway à 328 mPaul Bert · 11 écoles à 500 m

338 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Fichiers techniques : plan et relief

Feuille C 01Échelle 1:1000Édition 6Plan DXF la feuille, 134 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 26,3 M de points (mars 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 17/12/2024

UBZone intermédiaire

Avis de l'ABF requis

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie: 1 depuis 2024La commune en a 669 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.

Le relief du terrain et le soleil du toit

Altitude, pente du terrain: 115,3 m · 0,8 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc: 3 377 kWh/an1 407 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne

Les 19 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions12

Implantation en retrait de 4 mètres minimum
L >= H/2 avec L >= 4 mètres
L >= H avec L >= 6 mètres
100% de logements d'une taille minimale de 25 m² de SDP à compter de 2 logements
Au moins 80% de logements de 2 pièces et plus à compter de plus de 5 logements
30%
M2
Règle particulière, se référer au règlement écrit
12 mètres dans la bande de constuctibilité principale et 9 mètres au-delà
Aléa du retrait gonflement des argiles arrêté en 2020 - Fort
Secteur d'attention écologique
70%

Informations4

Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
Zone à risque d'exposition au plomb
Périmètre de sursis à statuer - Centre Ville Elargi
Règlement local de publicité

Monuments historiques protégés3

Château des Cèdres
Petit Château
Maison

L'autorisation de la voie, par date

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Projet	Terrain	État	Demandeur
05/01/2024	Déclaration préalable09304723C0141	6 Impasse des Gazelles	C 480	15 m²	496 m²	autorisé	UN CINQUIEME

Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles: Exposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité: très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon: Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles: 15 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 12/07/2021
Installations classées: 7 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués: 7 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Secteurs d'information sur les sols: 1 à moins de 1 kmPollution des sols connue : le vendeur et le bailleur doivent la signaler

Le détail : 8 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune8

Inondation
Par ruissellement et coulée de boue
Mouvement de terrain
Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Tassements différentiels
Phénomène lié à l'atmosphère
Tempête et grains (vent)
Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

R111.3 - Montfermeilnaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est E : 4 diagnostics sur 6 la donnent.

6 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

D · 2E · 4

Les 6 diagnostics

Logement	Surface	Construit	Énergie	Climat
appartement, Impasse des Gazelles 93370 Montfermeil	49,5 m²	—	E	E
appartement, Impasse des Gazelles 93370 Montfermeil	36,4 m²	—	E	C
appartement, Impasse des Gazelles 93370 Montfermeil	33,4 m²	—	E	C
appartement, Impasse des Gazelles 93370 Montfermeil	27,3 m²	—	D	B
appartement, 9 Impasse des Gazelles 93370 Montfermeil	82,4 m²	1989	D	B
appartement, 9 Impasse des Gazelles 93370 Montfermeil	81,3 m²	1948	E	E

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 4

N°	Propriétaire	Nature	Droit	Détient
1	ZS Immo	Société civile immobilière	propriétaire	1 local
3	Établissement Public Foncier Idf	Établissement public	propriétaire	1 local et 1 parcelle non bâtie
4	Établissement Public Foncier Idf	Établissement public	propriétaire	1 local et 1 parcelle non bâtie
6	Commune de Montfermeil	Commune	propriétaire	1 local

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants686253 ménages autour de la rue

Niveau de vie moyen15 895 €Par habitant et par an, après impôts et prestations

Ménages sous le seuil de pauvreté24,5 %Des ménages autour de la rue

Propriétaires28,5 %Des ménages, contre locataires

Logement social54,9 %Des logements autour de la rue

Bâti avant 194510,3 %Des logements autour de la rue

Maisons6,3 %Le reste est en immeuble collectif

Surface moyenne d'un logement63 m²Toutes tailles de ménages confondues

Moins de 18 ans32,4 %10,5 % ont 65 ans ou plus

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 4 supérettes ou épiceries, 2 boulangeries, 5 médecins généralistes, 2 pharmacies, 2 crèches et 11 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Supermarché ou hypermarché	1	410 m
Supérette ou épicerie	4	280 m
Boulangerie	2	260 m
Boucherie	2	340 m
Poissonnerie	—	au-delà de 5 km
Fruits et légumes	1	410 m
Restaurant	10	190 m
Librairie ou presse	—	750 m
Banque	3	320 m
Bureau ou relais de poste	1	430 m

Santé

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Médecin généraliste	5	210 m
Pharmacie	2	290 m
Dentiste	4	210 m
Kinésithérapeute	12	280 m
Laboratoire d'analyses	—	570 m
Centre ou maison de santé	—	570 m
Urgences	—	750 m
Hôpital ou clinique	—	530 m

Enfance et enseignement

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Crèche	2	350 m
École maternelle ou élémentaire	11	10 m
Collège	—	560 m
Lycée	—	1,2 km

Sport et culture

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Piscine	—	2,2 km
Gymnase	1	470 m
Stade ou terrain de sport	—	630 m
Cinéma	—	2,9 km
Bibliothèque	1	150 m
Conservatoire	—	1,6 km

Services publics

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Mairie	1	500 m
Police ou gendarmerie	—	1,2 km
France Services	—	530 m

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Stations et gares à 1 km4

Paul Berttramwayen construction328 m
Daniel Perdrigétramwayen construction469 m
Hôpital de Montfermeiltramway488 m
Arboretumtramway512 m

Écoles, collèges et lycées11

École élémentaire André ChampypublicREP240 m
École maternelle L'Arc en CielpublicREP300 m
École élémentaire Victor HugopublicREP310 m
École maternelle Victor HugopublicREP310 m
École élémentaire Christiane CoulonpublicREP320 m
École maternelle Christiane CoulonpublicREP320 m
École primaire privée Sainte Jeanne d'Arc320 m
Circonscription d'inspection du 1er degré de Montfermeil Coubron Vaujourspublic420 m
École maternelle Paul Eluardpublic420 m
École maternelle d'application Jean-Baptiste ClémentpublicREP440 m
École élémentaire Jean-Baptiste ClémentpublicREPclasse pour élèves handicapés (ULIS)460 m

Entreprises domiciliées à 200 m577

Association Auroresanté et action sociale
Direction Departementale Finances Publiques Seine ST Denis (Ddfip)administration publique
Association d'Education et de Protection Concorde (Aepc)santé et action sociale
Ass Gesti Ctre Vacance PTT Ile de France (Assovac)hébergement et restauration
Ass Gest Res Montfermeilservices administratifs
Association Ecole des Decouvertes - Montfermeilenseignement

Voies voisines4

Toutes les sources de cette page

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.