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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille O 01Échelle 1:1000Édition 6Plan DXF la feuille, 96 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 17/12/2024

UBZone intermédiaire

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
9 depuis 2014La commune en a 669 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 367 kWh/an1 403 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 13 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions10

  • Implantation en retrait de 4 mètres minimum
  • 100% de logements d'une taille minimale de 25 m² de SDP à compter de 2 logements
  • Au moins 80% de logements de 2 pièces et plus à compter de plus de 5 logements
  • 30%
  • L >= H/2 avec L >= 4 mètres
  • 12 mètres dans la bande de constuctibilité principale et 9 mètres au-delà
  • Aléa du retrait gonflement des argiles arrêté en 2020 - Fort
  • 70%
  • M2
  • L >= H avec L >= 6 mètres

Informations3

  • Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • Zone à risque d'exposition au plomb
  • Règlement local de publicité
Les 9 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
28/02/2026Permis de construire09304725C0055101 Av des ArtsP 537, P 538—626 m²autoriséLES P'TITS BOUCHONS
20/11/2025Permis de construire09304725C0042104 Avenue des ArtsO 2671 logement, 143 m²378 m²autoriséparticulier
15/06/2025Permis de construire09304725C0015142 Avenue des ArtsO 3231 logement, 76 m²624 m²commencéparticulier
24/04/2024Permis de démolir09304724C0002161 Avenue des ArtsP 5, N 551, N 1017—1 944 m²autoriséparticulier
09/08/2021Permis de construire09304721C003551 Avenue des ArtsP 6941 logement, 106 m²1 024 m²commencéparticulier
28/04/2021Permis de construire09304721C001942 Avenue des ArtsP 567—324 m²terminéparticulier
05/12/2019Permis de construire09304719C005679/81 Avenue des ArtsP 304, P 9033 logements1 233 m²autoriséL.L.D
07/01/2016Permis de construire09304715C0051196 Avenue des ArtsO 411 logement, 76 m²500 m²terminéparticulier
30/06/2014Permis de construire09304714C0018149 Avenue des ArtsN 511 logement, 169 m²567 m²commencéparticulier

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est C : 5 diagnostics sur 12 la donnent.

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 12 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 75 Avenue des Arts 93370 Montfermeil94,5 m²—FC
maison, 161 Avenue des Arts 93370 Montfermeil85 m²—EE
maison, 161 Avenue des Arts 93370 Montfermeil85 m²—EE
maison, 48 Avenue des Arts 93370 Montfermeil157,5 m²—FF
appartement, 136 Avenue des Arts 93370 Montfermeil58,8 m²1948CB
maison, 129 Avenue des Arts 93370 Montfermeil60 m²—DB
maison, 129 Avenue des Arts 93370 Montfermeil57 m²—GC
maison, 129 Avenue des Arts 93370 Montfermeil59,1 m²—CB
appartement, 193 Avenue des Arts 93370 Montfermeil52,5 m²1940CB
appartement, 29 Avenue des Arts 93370 Montfermeil36,6 m²1900EB
appartement, 161bis Avenue des Arts 93370 Montfermeil92,6 m²2014CA
maison, 20 Avenue des Arts 93370 Montfermeil120 m²1945CA

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 7

N°PropriétaireNatureDroitDétient
29SCI Alliance ImmoSociété civile immobilièrepropriétaire10 locaux et 1 parcelle non bâtie
42AcsdSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
63Société Civile Immobilière GladamSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
79 bisSV ImmoSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
81SV ImmoSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
106M ESociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
163Des ArtsSociété civile immobilièrepropriétaire18 locaux et 1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 2 supérettes ou épiceries, 1 boulangerie, 1 pharmacie et 3 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,1 km
Supérette ou épicerie2190 m
Boulangerie1190 m
Boucherie—630 m
Poissonnerie—4,5 km
Fruits et légumes—1,6 km
Restaurant380 m
Librairie ou presse—1,6 km
Banque—980 m
Bureau ou relais de poste—1,1 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—1,0 km
Pharmacie1250 m
Dentiste—1,0 km
Kinésithérapeute1180 m
Laboratoire d'analyses—1,2 km
Centre ou maison de santé—970 m
Urgences—1,6 km
Hôpital ou clinique—1,6 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—600 m
École maternelle ou élémentaire3130 m
Collège—840 m
Lycée—940 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,1 km
Gymnase—560 m
Stade ou terrain de sport—860 m
Cinéma—1,9 km
Bibliothèque—1,5 km
Conservatoire—1,9 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,4 km
Police ou gendarmerie—1,6 km
France Services—1,4 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

  • École élémentaire Henri Wallonpublic
  • École élémentaire Jules Ferrypublicclasse pour élèves handicapés (ULIS)
  • École maternelle Jules Ferrypublic

Entreprises domiciliées à 200 m340

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.