Impasse des Oseraies, Romainville

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ConstruireZone UH20T10Secteur de preservation Risques1 plan de préventionAutre risque DiagnosticsÉtiquette Gla plus fréquente, 4 sur 4 Propriétaire1 société ou organismedans la voie Quartier322 habitants50 % des ménages autour de la rue sont propriétaires.AutourTramway à 201 mLibre Pensée · 3 écoles à 500 m

500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Fichiers techniques : plan et relief

Feuille AM 01Échelle 1:500Édition 6Plan DXF la feuille, 69 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 18,0 M de points (mars 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 24/05/2022

UH20T10Secteur de preservation

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie: 3 depuis 2017La commune en a 502 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.

Le relief du terrain et le soleil du toit

Altitude, pente du terrain: 114,4 m · 1,1 % vers le sudIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc: 3 398 kWh/an1 416 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne

Les 11 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions5

perimetre de mixite sociale
Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
OAP Echangeur
OAP Territoire Parc des hauteurs
OAP Grand Chemin

Informations6

Alea argile fort
Droit de preemption urbain renforce
Taxe d'amenagement
PPCOA Abord du T1
Classement sonore des infrastructures terrestres
Reglement local de publicite intercommunal - ZP1a

Les 3 autorisations de la voie, par date

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Projet	Terrain	État	Demandeur
11/12/2019	Permis de démolir09306319B0017	14 Impasse des Oseraies	AM 153	—	121 m²	terminé	particulier
30/10/2017	Déclaration préalable09306317B0099	18 Impasse des Oseraies	AM 385	1 logement	231 m²	autorisé	particulier
25/07/2017	Déclaration préalable09306317B0060	20 Impasse des Oseraies	AM 385	1 logement	231 m²	autorisé	particulier

Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles: Exposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité: très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon: Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles: 9 arrêtésSécheresse, 01/07/2020
Installations classées: 4 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués: 57 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Secteurs d'information sur les sols: 2 à moins de 1 kmPollution des sols connue : le vendeur et le bailleur doivent la signaler

Le détail : 9 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune9

Inondation
Par ruissellement et coulée de boue
Par remontées de nappes naturelles
Mouvement de terrain
Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Tassements différentiels
Phénomène lié à l'atmosphère
Tempête et grains (vent)
Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

PPR sur la commune Romainvillenaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est G : 4 diagnostics sur 4 la donnent.

4 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

G · 4

Les 4 diagnostics

Logement	Surface	Construit	Énergie	Climat
maison, 20 Impasse des Oseraies 93230 Romainville	69,1 m²	—	G	C
maison, 20 Impasse des Oseraies 93230 Romainville	72,3 m²	—	G	C
maison, 20 Impasse des Oseraies 93230 Romainville	72,3 m²	—	G	C
maison, 16 Impasse des Oseraies 93230 Romainville	57 m²	—	G	G

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 1

N°	Propriétaire	Nature	Droit	Détient
6	Seine-Saint-Denis Habitat	Bailleur social	propriétaire	3 parcelles non bâties

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants322120 ménages autour de la rue

Niveau de vie moyen19 563 €Par habitant et par an, après impôts et prestations

Ménages sous le seuil de pauvreté20,8 %Des ménages autour de la rue

Propriétaires50 %Des ménages, contre locataires

Logement social33,3 %Des logements autour de la rue

Bâti avant 194543,3 %Des logements autour de la rue

Maisons55 %Le reste est en immeuble collectif

Surface moyenne d'un logement66 m²Toutes tailles de ménages confondues

Moins de 18 ans25,8 %13,4 % ont 65 ans ou plus

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 2 supermarchés, 3 supérettes ou épiceries, 4 boulangeries, 1 médecin généraliste et 4 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Supermarché ou hypermarché	2	230 m
Supérette ou épicerie	3	320 m
Boulangerie	4	180 m
Boucherie	1	140 m
Poissonnerie	—	920 m
Fruits et légumes	—	590 m
Restaurant	13	50 m
Librairie ou presse	—	520 m
Banque	—	800 m
Bureau ou relais de poste	—	730 m

Santé

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Médecin généraliste	1	350 m
Pharmacie	—	500 m
Dentiste	—	770 m
Kinésithérapeute	2	100 m
Laboratoire d'analyses	—	620 m
Centre ou maison de santé	—	610 m
Urgences	—	940 m
Hôpital ou clinique	—	940 m

Enfance et enseignement

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Crèche	—	650 m
École maternelle ou élémentaire	4	310 m
Collège	—	570 m
Lycée	—	840 m

Sport et culture

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Piscine	1	420 m
Gymnase	—	600 m
Stade ou terrain de sport	—	540 m
Cinéma	—	1,1 km
Bibliothèque	—	920 m
Conservatoire	—	1,2 km

Services publics

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Mairie	—	1,3 km
Police ou gendarmerie	—	1,0 km
France Services	1	450 m

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Stations et gares à 1 km4

Libre Penséetramwayen construction201 m
Route de Romainvilletramwayen construction367 m
Collège Gustave Courbettramwayen construction540 m
Aristide Briandtramwayen construction783 m

Écoles, collèges et lycées3

École élémentaire Fraternitépublic210 m
École maternelle Jeanne Gallèpepublic210 m
École élémentaire d'Estienne d'Orvespublic490 m

Entreprises domiciliées à 200 m533

Vivauto PLVLactivités scientifiques et techniques
Decorasol Distribution (Decorasol)commerce
Metallu Group SARLconstruction
SARL Sopodexconstruction
2C Expertiseactivités scientifiques et techniques
Renovation Maconnerie Beton Arme (Renovation Maconnerie Beton Arme) (RMB)construction

Voies voisines3

Toutes les sources de cette page

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.