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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AD 01Échelle 1:1000Édition 6Plan DXF la feuille, 147 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 03/10/2024

UIZone pavillonnaire

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
5 depuis 2018La commune en a 363 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 432 kWh/an1 429 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 5 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Perimètre de 500 m autour de la gare

Informations4

  • Droit de preemption urbain renforce communal
  • Reglement local de publicite intercommunal
  • Taxe d'amenagement
  • Plan d'exposition au bruit
Les 5 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
13/05/2026Permis d'aménager09525225O0001Rue du Noyer MulotAD 904, AD 709—621 m²autoriséTAVEEG
13/12/2023Déclaration préalable09525223O016013 Rue du Noyer MulotAD 9661 logement598 m²autoriséparticulier
19/09/2023Permis de construire09525223O0003Rue du Noyer MulotAD 347, AD 348, AD 3491 108 m²4 133 m²autoriséCOMMUNE DE FRANCONVILLE
20/09/2019Permis de construire09525219O001841 Rue du Noyer MulotAD 773, AD 11051 logement, 116 m²325 m²terminéparticulier
09/04/2018Permis de construire09525218O00064 Rue du Noyer MulotAD 3501 logement, 95 m²504 m²terminéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 6 diagnostics sur 9 la donnent.

9 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 9 diagnostics

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 4

N°PropriétaireNatureDroitDétient
12R M C SSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
23SCI D S PSociété civile immobilièrepropriétaire3 parcelles non bâties
43 terImmomaur Co LTDSociété à responsabilité limitéepropriétaire20 locaux et 1 parcelle non bâtie
9001Association Syndicale des Demeures de FranconvilleAssociationpropriétaire1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 2 supérettes ou épiceries, 3 boulangeries, 3 médecins généralistes, 3 pharmacies, 1 crèche et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—570 m
Supérette ou épicerie2260 m
Boulangerie3310 m
Boucherie1470 m
Poissonnerie—1,3 km
Fruits et légumes1490 m
Restaurant13160 m
Librairie ou presse1260 m
Banque3260 m
Bureau ou relais de poste1440 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste3190 m
Pharmacie3290 m
Dentiste6190 m
Kinésithérapeute4210 m
Laboratoire d'analyses—570 m
Centre ou maison de santé1260 m
Urgences—2,3 km
Hôpital ou clinique—2,3 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1480 m
École maternelle ou élémentaire1130 m
Collège—710 m
Lycée—850 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,3 km
Gymnase—640 m
Stade ou terrain de sport—690 m
Cinéma—1,0 km
Bibliothèque—920 m
Conservatoire—1,2 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—960 m
Police ou gendarmerie—830 m
France Services—1,4 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

  • Collège Marie Sklodowska-Curiepublicclasse pour élèves handicapés (ULIS)
  • École primaire Gare-René Watrelotpublic
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.