Permis de construire de Rosans

36 autorisations d'urbanisme délivrées de Rosans entre 2014 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 16
Locaux non résidentiels: 19
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 6; sur les cinq dernières années

Les autorisations36

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/03/2025	Permis d'aménager0051262500001	Voir Plan de Situation	F 216	—	3 122 m²	autorisé	COMMUNE DE ROSANS

20244 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/10/2024	Permis de construire00512624C0006	155 Chemin du Serre d'Enfaure	F 424, F 424, F 426	199 m²	9 808 m²	terminé	particulier
06/09/2024	Permis de construire00512624C0007	3110 Route de l'Aubergerie	E 1351	57 m²	2 167 m²	autorisé	CC DU SISTERONAIS-BUECH
29/04/2024	Permis de construire00512624C0001	23 Rue du Temple	F 278	—	49 m²	terminé	particulier
06/02/2024	Permis de construire00512623C0004	Valbaudon	B 260, B 227, B 222	2 logements, 79 m²	48 500 m²	terminé	COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/06/2023	Permis de construire00512623C0001	Route de la Chapelle	F 714	1 logement, 90 m²	1 307 m²	terminé	particulier

20225 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/12/2022	Permis de construire00512622C0004	Route des Buissons	E 136	1 logement, 95 m²	5 658 m²	autorisé	particulier
22/11/2022	Permis de construire00512622C0003	Pierrauche	F 432, F 432, F 433	243 m²	8 710 m²	terminé	particulier
18/10/2022	Permis de construire00512622C0002	Quartier de la Boule d'Or	E 961, E 1182, E 961	1 logement, 39 m²	305 m²	autorisé	particulier
10/06/2022	Permis de construire00512621C0008	Baudon	B 260, B 227, B 231	464 m²	78 075 m²	autorisé	COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
04/02/2022	Permis de construire00512621C0007	Plan de la Croix	E 81, E 80, E 79	1 logement, 126 m²	4 450 m²	autorisé	particulier

20217 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/10/2021	Permis de construire00512621C0006	Plan de la Croix	E 1141	1 logement, 99 m²	2 020 m²	autorisé	particulier
10/09/2021	Déclaration préalable00512621C0006	Pierrauche	F 432	200 m²	3 565 m²	autorisé	particulier
02/08/2021	Permis de construire00512621C0001	La Basse Riviere	D 86, D 85	1 logement, 75 m²	4 817 m²	terminé	particulier
02/08/2021	Permis de construire00512621C0001	La Basse Riviere	D 86, D 85	75 m²	4 817 m²	terminé	particulier
08/06/2021	Permis de construire00512621C0004	La Longeagne	E 135	1 logement, 70 m²	3 070 m²	commencé	particulier
09/03/2021	Permis de construire00512621C0003	Route de Lastic	D 257	1 logement, 82 m²	740 m²	autorisé	particulier
18/02/2021	Permis de construire00512621C0002	Les Coings	F 940	1 logement, 95 m²	1 231 m²	autorisé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/05/2019	Permis de construire00512619C0001	Route de la Chapelle	F 710	1 logement, 180 m²	1 802 m²	autorisé	particulier

20183 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/11/2018	Permis de construire00512618C0004	La Longeagne	E 138	1 logement, 112 m²	1 250 m²	commencé	particulier
27/02/2018	Permis de construire00512618C0001	Pierrauche	F 426, F 427, F 428	880 m²	—	autorisé	particulier
17/01/2018	Permis de construire00512617H0002	Route du Lastic	D 269	1 logement, 131 m²	1 707 m²	autorisé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/12/2017	Déclaration préalable00512617H0007	Place du 19 Mars	E 1324	4 logements	2 057 m²	autorisé	COMMUNE DE ROSANS
02/03/2017	Permis de construire00512616H0006	Plan la Croix	E 1071, E 1221	103 m²	862 m²	terminé	COMMUNE DE ROSANS
12/01/2017	Permis de construire00512616H0005	Les Coings	F 936	1 logement, 102 m²	1 391 m²	terminé	particulier

20164 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/06/2016	Permis de construire00512616H0004	Route de la Chapelle	F 39	204 m²	2 600 m²	autorisé	MOSAIQUE
07/06/2016	Permis de construire00512616H0003	Chemin du Champ Pierrou	E 74	1 logement, 120 m²	6 404 m²	commencé	particulier
17/03/2016	Permis de construire00512616H0001	Val Baudon	B 260	288 m²	78 075 m²	terminé	COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
11/03/2016	Déclaration préalable00512616H0003	Les Buissons	E 993	1 280 m²	30 021 m²	autorisé	FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

20156 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/12/2015	Permis de construire00512615H0003	Quartier la Longeagne	E 137	110 m²	2 240 m²	autorisé	particulier
03/11/2015	Permis de construire00512615H0001	Rue Aristide Briand	F 841	—	499 m²	commencé	COMMUNE DE ROSANS
18/09/2015	Déclaration préalable00512615H0009	Les Millets	E 896, E 895	558 m²	—	autorisé	GAEC 1000MOUTONS
03/09/2015	Permis de construire00512615H0002	Chemin des Rosieres	E 678, E 259	12 m²	1 000 m²	autorisé	particulier
24/04/2015	Permis de construire00512614H0005	Le Buison	E 1207, E 1202, E 1199	56 m²	145 068 m²	commencé	ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES
13/01/2015	Permis de construire00512614H0004	Les Millets	E 946	786 m²	—	autorisé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/11/2014	Permis de construire00512614H0003	Le Lastic	D 198, D 199, D 200	168 m²	81 867 m²	commencé	ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Rosans, rue par rue