Permis de construire de Rosis

16 autorisations d'urbanisme délivrées de Rosis entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 12
Locaux non résidentiels: 4
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations16

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/05/2026	Déclaration préalable0342352600004	R.d. 185 E5	E 261	4 m²	—	autorisé	ENEDIS

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/12/2025	Permis de construire0342352500003	Rue Camp de L Air	H 987	1 logement, 4 m²	173 m²	autorisé	particulier
09/10/2025	Déclaration préalable0342352500010	2126 Rte de Douch	E 211, E 212	1 logement	—	autorisé	particulier
25/09/2025	Déclaration préalable0342352500009	9 Rue du Four A Pain	AD 151	1 logement	—	autorisé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/06/2024	Permis de construire03423524H0003	748 Rte de L Espinouse	D 384	1 logement, 48 m²	—	annulé	particulier
12/04/2024	Permis de construire03423524H0001	Rue du Lavoir	E 251	1 logement, 40 m²	—	commencé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/12/2023	Permis de construire03423523H0002	Chem du Bassin	D 165, D 166, D 167	1 logement, 432 m²	3 575 m²	commencé	particulier

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/07/2022	Permis de construire03423522H0001	Chem de Lencas	AD 247	1 logement, 49 m²	5 385 m²	commencé	particulier
04/01/2022	Permis de construire03423521H0003	Rd180	D 569, D 385, D 384	1 logement, 39 m²	24 485 m²	annulé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/02/2021	Permis de construire03423520H0004	Camp de L Aire	H 788	1 logement, 194 m²	4 710 m²	terminé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2019	Déclaration préalable03423519H0009	La Fage	E 645	—	—	terminé	particulier
26/10/2019	Déclaration préalable03423519H0008	D22 E12	AB 139	15 m²	—	terminé	XPFIBRE.CVN

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/01/2018	Déclaration préalable03423517H0004	—	B 80	14 m²	—	autorisé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/06/2017	Permis de construire03423517H0001	La Combe	AB 394	1 logement, 18 m²	—	terminé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/04/2014	Permis de construire03423514H0001	Cours le Haut	AD 193	1 logement, 50 m²	97 m²	commencé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/05/2013	Permis de construire03423513H0001	Les Combes	AB 324	1 logement	34 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Rosis, rue par rue