Cadastre de Sevenans
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INSEE90094Code postal 90400688 habitants20 voies et 256 adressesPlan local d'urbanisme, Sevenans
Le prix dans la commune
DGFiP, demandes de valeurs foncières, 2014 à 2025
1 604 €/m²
Médiane de 2 ventes d'appartements anciens en 2025, sur 10 ventes dans la commune.
- 20191 228 €1 vente
- 20202 008 €2 ventes
- 20212 445 €2 ventes
- 2022aucune vente
- 20232 647 €1 vente
- 20242 431 €1 vente
- 20251 604 €2 ventes
Les chiffres année par année
| Année | Médiane au m² | Ventes d'appartements |
|---|---|---|
| 2025 | 1 604 € | 2 |
| 2024 | 2 431 € | 1 |
| 2023 | 2 647 € | 1 |
| 2022 | — | aucune |
| 2021 | 2 445 € | 2 |
| 2020 | 2 008 € | 2 |
| 2019 | 1 228 € | 1 |
| 2018 | 1 606 € | 2 |
| 2017 | — | aucune |
| 2016 | 2 500 € | 3 |
| 2015 | 1 296 € | 3 |
| 2014 | 1 695 € | 3 |
Les rues les plus chères, appartements
Seules les rues qui ont au moins cinq ventes mesurées en cinq ans y figurent, avec leur prix au mètre carré.
- Rue de Delle2 369 €/m² · 6 ventes
Les rues où l'on vend le plus, appartements
Ventes d'appartements anciens, sur cinq ans.
- Rue de Delle12 ventes · 2 369 €/m²
1 695 €/m²
Prix de 1 vente de maison ancienne en 2025, sur 10 ventes dans la commune. De 2021 à 2023, le prix médian a augmenté de 16 %, de 1 857 à 2 152 €/m².
- 20191 470 €1 vente
- 20202 222 €3 ventes
- 20211 857 €5 ventes
- 20221 643 €7 ventes
- 20232 152 €5 ventes
- 20242 389 €2 ventes
- 20251 695 €1 vente
Les chiffres année par année
| Année | Médiane au m² | Ventes de maisons |
|---|---|---|
| 2025 | 1 695 € | 1 |
| 2024 | 2 389 € | 2 |
| 2023 | 2 152 € | 5 |
| 2022 | 1 643 € | 7 |
| 2021 | 1 857 € | 5 |
| 2020 | 2 222 € | 3 |
| 2019 | 1 470 € | 1 |
| 2018 | 1 538 € | 2 |
| 2017 | 2 344 € | 1 |
| 2016 | 1 733 € | 4 |
| 2015 | 1 652 € | 1 |
| 2014 | 2 023 € | 4 |
Les rues où l'on vend le plus, maisons
Ventes de maisons anciennes, sur cinq ans.
- Rue des Vergers4 ventes · 1 669 €/m²
- Rue du Beau Clos4 ventes · 2 563 €/m²
- Rue des grands Champs3 ventes · 2 358 €/m²
Le loyer dans la commune
Estimations ANIL, à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, carte des loyers 2025
10,91 €/m²entre 8,35 et 14,26 €/m²
Au 3e trimestre 2025, une maison se loue 10,91 €/m² par mois charges comprises dans les annonces, soit 1 004 € pour 92 m². La médiane des communes du département (Territoire de Belfort) est de 10,73 €/m², et la commune est 2 % au-dessus. La médiane des communes de France est de 8,75 €/m², et la commune est 25 % au-dessus.
estimé avec des communes voisines comparables, 10 annonces dans la commune
- Appartement
- 11,79 €/m²entre 8,88 et 15,64 €/m²
- 1 ou 2 pièces
- 11,70 €/m²entre 9,30 et 14,71 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables
- 3 pièces et plus
- 9,45 €/m²entre 7,48 et 11,94 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 17 annonces dans la commune
Par mois, charges comprises : appartement 613 € pour 52 m², 1 ou 2 pièces 433 € pour 37 m², 3 pièces et plus 680 € pour 72 m², maison 1 004 € pour 92 m².
Construire et s'installer
Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep
Plan local d'urbanismeSevenans
Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.
Le règlement écrit, texte intégral sur edifiable.frLe dossier complet au Géoportail de l'urbanisme (archive ZIP)
- Zone du marché du logement
- B2 · marché moyennement tenduPrêt à taux zéro, investissement locatif et plafonds de loyer en dépendent
- Raccordables à la fibre
- 99 % des locauxArcep, au 30/06/2026
Plan cadastral en DXF 7 feuilles chez la DGFiP, 271 Ko, licence ouverte. La feuille qui couvre une adresse se trouve par l'adresse.
Permis de construire de Sevenans
Sitadel, ministère de la Transition écologique
Risques sur Sevenans
Géorisques
- Sismicité
- modéréeZone 3 sur 5
- Potentiel radon
- Classe 2Sur une échelle de 3
- Catastrophes naturelles
- 9 arrêtésSécheresse, 01/07/2022
- Installations classées
- 2 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du centre de la commune
- Sites potentiellement pollués
- 2 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du centre de la commune
Le détail : 16 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention
Risques recensés sur la commune16
- Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Neige et pluies verglaçantes
- Rupture de barrage
- Transport de marchandises dangereuses
Plans de prévention des risques2
- PPRi de la Savoureuse, du Rhômenaturel
- PPRN-I - Savoureusenaturel
Taxe foncière à Sevenans
DGFiP, fiscalité directe locale 2025, via l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales
34,48 %
Commune 29,98 %, intercommunalité 4,50 %
Ce taux ne porte pas sur le prix du bien mais sur son revenu cadastral, la moitié de sa valeur locative.
Depuis 2020, le taux de la taxe foncière a augmenté de 6,22 points et celui des ordures ménagères a augmenté de 0,3 point. En 2025, la moyenne du département (Territoire de Belfort) est de 38,45 %, et la commune est 3,97 points en dessous. La moyenne de la France est de 39,78 %, et la commune est 5,3 points en dessous.
- Ordures ménagères
- 10,10 %taxe d'enlèvement, même base
- Avec les ordures ménagères
- 44,58 %des deux taxes, sur la même base
- Depuis 2020
- +6,22 points28,26 % en 2020
- Territoire de Belfort, moyenne des communes
- 38,45 %en 2025, la commune 3,97 points en dessous
- France, moyenne des communes
- 39,78 %en 2025, la commune 5,3 points en dessous
Les taux année par année
| Année | Taxe foncière | Ordures ménagères |
|---|---|---|
| 2020 | 28,26 % | 9,80 % |
| 2021 | 29,76 % | 9,80 % |
| 2022 | 32,76 % | 9,80 % |
| 2023 | 32,76 % | 9,80 % |
| 2024 | 34,48 % | 9,80 % |
| 2025 | 34,48 % | 10,10 % |
En 2020 : 8,54 % pour la commune, 16,72 % pour le département et 3,00 % pour l'intercommunalité. La part du département est versée à la commune depuis 2021 ; elle est comptée en 2020 pour que l'écart ne mesure que les hausses votées.
Intercommunalité : Communauté d'agglomération Grand Belfort.
Les voies de Sevenans
Base Adresse Nationale
- Lieu-dit les Preyez1
- Route de Belfort2
- Rue de Belfort14
- Rue de Delle23
- Rue de la Batterie9
- Rue de Leupe16
- Rue des Bouleaux1
- Rue des Clefs39
- Rue des Fromenteaux13
- Rue des grands Champs17
- Rue des Prerot2
- Rue des Roses2
- Rue des Sablettes3
- Rue des Vergers54
- Rue du Beau Clos9
- Rue du Château5
- Rue du Commandant l"Héritier2
- Rue du Coteau29
- Rue du Paquis7
- Zone du Paquis8
Autres communes du département
Territoire de Belfort