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Aucadastre

Cadastre de Novillard

Population
300
Voies adressées
11
Adresses
123

Code INSEE 90074Code postal 90340

Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

DGFiP (valeurs foncières), Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep

Appartement, prix médian
909 €/m²
ventes de 2025
Maison, prix médian
2 189 €/m²
ventes de 2025
Ventes en 2025
7
Document opposable
PLU
Novillard
Zone du marché
C
marché détendu
Raccordables à la fibre
99 %
des locaux, au 31/03/2026
Ce que ces chiffres recouvrent

Zone C : marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.

133 des 134 logements et locaux professionnels recensés par l'Arcep sont raccordables à la fibre au 31/03/2026 ; pour 1 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

La commune est couverte par PLU Novillard. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.

Risques sur Novillard

Géorisques

Sismicité4 - moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésSécheresse, 01/07/2018
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Sismicité, potentiel radon et arrêtés de catastrophe naturelle sont communaux ; l'exposition aux argiles est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre.

Permis de construire de Novillard

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Adresse des travaux, parcelle cadastrale, surface et état du chantier, tels que la commune les déclare au ministère.

Voir les permis délivrés de Novillard

Copropriétés de Novillard

Registre national d'immatriculation des copropriétés, Anah, mis à jour chaque jour

Tout immeuble en copropriété doit être immatriculé. Le registre donne son nombre de lots, sa période de construction et son syndic quand c'est un professionnel.

Copropriétés
2

Les plus grandes2

AdresseLotsLogementsConstructionSyndic
29 grande rue134aucun mandat en cours
29 Grand'Rue123avant 1949aucun mandat en cours
Ce que le registre ne dit pas

Le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas : c'est un copropriétaire, et le registre ne publie que les syndics professionnels, avec leur SIRET. Les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés. La période de construction manque à une copropriété sur cinq, et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents : elle est donc affichée copropriété par copropriété, jamais additionnée.

Les voies de Novillard

Base Adresse Nationale

Chaque voie porte ses parcelles cadastrales, son zonage d'urbanisme et ses servitudes. Le nombre qui suit son nom est celui de ses adresses.

Autres communes du département

Territoire de Belfort

Base Adresse Nationale, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, Géorisques, Géoportail de l'urbanisme et registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, interrogés au chargement de cette page.