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Aucadastre

Cadastre de Novillard

Chargement des chiffres de la commune en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

INSEE90074Code postal 90340300 habitants11 voies et 123 adressesPlan local d'urbanisme, Novillard

Novillard, sections cadastralesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le prix dans la commune

DGFiP, demandes de valeurs foncières, 2014 à 2025

Type de logement
Appartement, prix médian en 2025

909 €/m²

La commune 909Territoire de Belfort 1 274en 2025
La commune est 29 % en dessous.

Prix de 1 vente d'appartement ancien en 2025, sur 7 ventes dans la commune.

Prix médian des appartements au m², par annéeet nombre de ventes d'appartements
  1. 2019aucune vente
  2. 2020aucune vente
  3. 20211 114 €1 vente
  4. 2022aucune vente
  5. 20231 349 €1 vente
  6. 2024aucune vente
  7. 2025909 €1 vente
Les chiffres année par année
AnnéeMédiane au m²Ventes d'appartements
2025909 €1
2024—aucune
20231 349 €1
2022—aucune
20211 114 €1
2020—aucune
2019—aucune
2018—aucune
2017—aucune
2016—aucune
2015—aucune
2014—aucune

Les rues où l'on vend le plus, appartements

Ventes d'appartements anciens, sur cinq ans.

  1. Grand'Rue4 ventes · 1 114 €/m²
Maison, prix médian en 2025

1 793 €/m²

La commune 1 793Territoire de Belfort 1 692en 2025
La commune est 6 % au-dessus.

Médiane de 4 ventes de maisons anciennes en 2025, sur 7 ventes dans la commune.

Prix médian des maisons au m², par annéeet nombre de ventes de maisons
  1. 20191 800 €1 vente
  2. 20201 623 €1 vente
  3. 20211 851 €2 ventes
  4. 20221 931 €4 ventes
  5. 20232 284 €3 ventes
  6. 2024aucune vente
  7. 20251 793 €4 ventes
Les chiffres année par année
AnnéeMédiane au m²Ventes de maisons
20251 793 €4
2024—aucune
20232 284 €3
20221 931 €4
20211 851 €2
20201 623 €1
20191 800 €1
20181 442 €2
20171 583 €4
20161 655 €3
20152 152 €1
20141 454 €2

Les rues où l'on vend le plus, maisons

Ventes de maisons anciennes, sur cinq ans.

  1. Grand'Rue3 ventes · 2 159 €/m²
  2. Rue Bel-Air3 ventes · 1 783 €/m²

Le loyer dans la commune

Estimations ANIL, à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, carte des loyers 2025

Maison, par mois, charges comprises

10,73 €/m²entre 8,35 et 13,80 €/m²

Au 3e trimestre 2025, une maison se loue 10,73 €/m² par mois charges comprises dans les annonces, soit 987 € pour 92 m². La médiane des communes du département (Territoire de Belfort) est de 10,73 €/m², et la commune est au même loyer. La médiane des communes de France est de 8,75 €/m², et la commune est 23 % au-dessus.

estimé avec des communes voisines comparables, 12 annonces dans la commune

Appartement
10,44 €/m²entre 8,06 et 13,51 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 14 annonces dans la commune
1 ou 2 pièces
11,70 €/m²entre 9,30 et 14,71 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 3 annonces dans la commune
3 pièces et plus
9,03 €/m²entre 7,07 et 11,54 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 10 annonces dans la commune

Par mois, charges comprises : appartement 543 € pour 52 m², 1 ou 2 pièces 433 € pour 37 m², 3 pièces et plus 650 € pour 72 m², maison 987 € pour 92 m².

Construire et s'installer

Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep

Le plan d'urbanisme en vigueur

Plan local d'urbanismeNovillard

Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.

Le règlement écrit, texte intégral sur edifiable.frLe dossier complet au Géoportail de l'urbanisme (archive ZIP)

Zone du marché du logement
C · marché détenduPrêt à taux zéro, investissement locatif et plafonds de loyer en dépendent
Raccordables à la fibre
99 % des locauxArcep, au 30/06/2026

Plan cadastral en DXF 7 feuilles chez la DGFiP, 239 Ko, licence ouverte. La feuille qui couvre une adresse se trouve par l'adresse.

Permis de construire de Novillard

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Voir les permis délivrés à Novillard

Risques sur Novillard

Géorisques

Sismicité
moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
7 arrêtésSécheresse, 01/07/2018
Sites potentiellement pollués
1 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du centre de la commune
Le détail : 14 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention

Risques recensés sur la commune14

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Feu de forêt
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Foudre
  • Grêle
  • Neige et pluies verglaçantes
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques2

  • PPRi de la Bourbeusenaturel
  • PPRN-I - Bourbeuse (révisée)naturel

Taxe foncière à Novillard

DGFiP, fiscalité directe locale 2025, via l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Taxe foncière sur le bâti, en 2025

40,11 %

Commune 35,61 %, intercommunalité 4,50 %

Ce taux ne porte pas sur le prix du bien mais sur son revenu cadastral, la moitié de sa valeur locative.

Depuis 2020, le taux de la taxe foncière a augmenté de 1,5 point et celui des ordures ménagères a augmenté de 0,3 point. En 2025, la moyenne du département (Territoire de Belfort) est de 38,45 %, et la commune est 1,66 point au-dessus. La moyenne de la France est de 39,78 %, et la commune est 0,33 point au-dessus.

Ordures ménagères
10,10 %taxe d'enlèvement, même base
Avec les ordures ménagères
50,21 %des deux taxes, sur la même base
Depuis 2020
+1,5 point38,61 % en 2020
Territoire de Belfort, moyenne des communes
38,45 %en 2025, la commune 1,66 point au-dessus
France, moyenne des communes
39,78 %en 2025, la commune 0,33 point au-dessus
Les taux année par année
AnnéeTaxe foncièreOrdures ménagères
202038,61 %9,80 %
202140,11 %9,80 %
202240,11 %9,80 %
202340,11 %9,80 %
202440,11 %9,80 %
202540,11 %10,10 %

En 2020 : 18,89 % pour la commune, 16,72 % pour le département et 3,00 % pour l'intercommunalité. La part du département est versée à la commune depuis 2021 ; elle est comptée en 2020 pour que l'écart ne mesure que les hausses votées.

Intercommunalité : Communauté d'agglomération Grand Belfort.

Les voies de Novillard

Base Adresse Nationale

Autres communes du département

Territoire de Belfort

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