Cadastre de Novillard
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INSEE90074Code postal 90340300 habitants11 voies et 123 adressesPlan local d'urbanisme, Novillard
Le loyer dans la commune
Estimations ANIL, à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, carte des loyers 2025
10,44 €/m²entre 8,06 et 13,51 €/m²
Au 3e trimestre 2025, un appartement se loue 10,44 €/m² par mois charges comprises dans les annonces, soit 543 € pour 52 m². La médiane des communes du département (Territoire de Belfort) est de 10,70 €/m², et la commune est 2 % en dessous. La médiane des communes de France est de 10,00 €/m², et la commune est 4 % au-dessus.
estimé avec des communes voisines comparables, 14 annonces dans la commune
- 1 ou 2 pièces
- 11,70 €/m²entre 9,30 et 14,71 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 3 annonces dans la commune
- 3 pièces et plus
- 9,03 €/m²entre 7,07 et 11,54 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 10 annonces dans la commune
- Maison
- 10,73 €/m²entre 8,35 et 13,80 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 12 annonces dans la commune
Par mois, charges comprises : appartement 543 € pour 52 m², 1 ou 2 pièces 433 € pour 37 m², 3 pièces et plus 650 € pour 72 m², maison 987 € pour 92 m².
Construire et s'installer
Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep
Plan local d'urbanismeNovillard
Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.
Le règlement écrit, texte intégral sur edifiable.frLe dossier complet au Géoportail de l'urbanisme (archive ZIP)
- Zone du marché du logement
- C · marché détenduPrêt à taux zéro, investissement locatif et plafonds de loyer en dépendent
- Raccordables à la fibre
- 99 % des locauxArcep, au 30/06/2026
Plan cadastral en DXF 7 feuilles chez la DGFiP, 239 Ko, licence ouverte. La feuille qui couvre une adresse se trouve par l'adresse.
Permis de construire de Novillard
Sitadel, ministère de la Transition écologique
Risques sur Novillard
Géorisques
- Sismicité
- moyenneZone 4 sur 5
- Potentiel radon
- Classe 1Sur une échelle de 3
- Catastrophes naturelles
- 7 arrêtésSécheresse, 01/07/2018
- Sites potentiellement pollués
- 1 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du centre de la commune
Le détail : 14 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention
Risques recensés sur la commune14
- Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Neige et pluies verglaçantes
- Transport de marchandises dangereuses
Plans de prévention des risques2
- PPRi de la Bourbeusenaturel
- PPRN-I - Bourbeuse (révisée)naturel
Taxe foncière à Novillard
DGFiP, fiscalité directe locale 2025, via l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales
40,11 %
Commune 35,61 %, intercommunalité 4,50 %
Ce taux ne porte pas sur le prix du bien mais sur son revenu cadastral, la moitié de sa valeur locative.
Depuis 2020, le taux de la taxe foncière a augmenté de 1,5 point et celui des ordures ménagères a augmenté de 0,3 point. En 2025, la moyenne du département (Territoire de Belfort) est de 38,45 %, et la commune est 1,66 point au-dessus. La moyenne de la France est de 39,78 %, et la commune est 0,33 point au-dessus.
- Ordures ménagères
- 10,10 %taxe d'enlèvement, même base
- Avec les ordures ménagères
- 50,21 %des deux taxes, sur la même base
- Depuis 2020
- +1,5 point38,61 % en 2020
- Territoire de Belfort, moyenne des communes
- 38,45 %en 2025, la commune 1,66 point au-dessus
- France, moyenne des communes
- 39,78 %en 2025, la commune 0,33 point au-dessus
Les taux année par année
| Année | Taxe foncière | Ordures ménagères |
|---|---|---|
| 2020 | 38,61 % | 9,80 % |
| 2021 | 40,11 % | 9,80 % |
| 2022 | 40,11 % | 9,80 % |
| 2023 | 40,11 % | 9,80 % |
| 2024 | 40,11 % | 9,80 % |
| 2025 | 40,11 % | 10,10 % |
En 2020 : 18,89 % pour la commune, 16,72 % pour le département et 3,00 % pour l'intercommunalité. La part du département est versée à la commune depuis 2021 ; elle est comptée en 2020 pour que l'écart ne mesure que les hausses votées.
Intercommunalité : Communauté d'agglomération Grand Belfort.
Les voies de Novillard
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Territoire de Belfort