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Aucadastre

Cadastre de Bousbach

Population
1 179
Voies adressées
32
Adresses
485

Code INSEE 57101Code postal 57460

Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

DGFiP (valeurs foncières), Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep

Document opposable
PLU
Bousbach
Zone du marché
B2
marché moyennement tendu
Raccordables à la fibre
99 %
des locaux, au 31/03/2026
Ce que ces chiffres recouvrent

Zone B2 : marché moyennement tendu : ville moyenne et périphérie des grandes villes. Arrêté du 26 juin 2026.

568 des 571 logements et locaux professionnels recensés par l'Arcep sont raccordables à la fibre au 31/03/2026.

La commune est couverte par PLU Bousbach. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.

Risques sur Bousbach

Géorisques

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 22/07/1995
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Sismicité, potentiel radon et arrêtés de catastrophe naturelle sont communaux ; l'exposition aux argiles est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre.

Permis de construire de Bousbach

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Adresse des travaux, parcelle cadastrale, surface et état du chantier, tels que la commune les déclare au ministère.

Voir les permis délivrés de Bousbach

Copropriétés de Bousbach

Registre national d'immatriculation des copropriétés, Anah, mis à jour chaque jour

Tout immeuble en copropriété doit être immatriculé. Le registre donne son nombre de lots, sa période de construction et son syndic quand c'est un professionnel.

Copropriétés
5

Les plus grandes5

AdresseLotsLogementsConstructionSyndic
8imp abbe rene bourgelBOURGEL 8194—bénévole, non publié
27 r jeanne d arc143—aucun mandat en cours
78 r jeanne d arc135de 2006 à 2012bénévole, non publié
63 r jeanne d arc42de 1961 à 1974aucun mandat en cours
3 r des bles22de 1961 à 1974aucun mandat en cours
Ce que le registre ne dit pas

Le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas : c'est un copropriétaire, et le registre ne publie que les syndics professionnels, avec leur SIRET. Les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés. La période de construction manque à une copropriété sur cinq, et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents : elle est donc affichée copropriété par copropriété, jamais additionnée.

Les voies de Bousbach

Base Adresse Nationale

Chaque voie porte ses parcelles cadastrales, son zonage d'urbanisme et ses servitudes. Le nombre qui suit son nom est celui de ses adresses.

Autres communes du département

Moselle

Base Adresse Nationale, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, Géorisques, Géoportail de l'urbanisme et registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, interrogés au chargement de cette page.